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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
civ1
61372495cd58014677416b67
6 décembre 2005
6 décembre 2005
l'arrêt de la cour d'appel d'Agen du 3 juin 2004, qui, statuant en matière d'assistance éducative, a confirmé un jugement du juge des enfants qui avait renouvelé pour deux ans le placement de ses enfants Amine
Source officielleciv3
ébouté la SCIC Ile-de-France de son recours en garantiec/MM. X
60794c469ba5988459c450e1
14 février 1990
14 février 1990
Y... une mission d'ingénieur-conseil pour le chauffage, à la société Fougerolle les travaux de gros oeuvre et à la société Amica l'installation du chauffage électrique ; qu'après réception, en décembre
Source officielleciv3
61372181cd580146773f452f
27 février 1991
27 février 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Amita Y..., demeurant à Ferney-Voltaire (Ain), "Aux Buissons" Versonnex
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201579
4 octobre 2012
4 octobre 2012
Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir débouté Madame Amina X..., épouse Y... de ses demandes ; AUX MOTIFS QUE vu l'appel de ce jugement formé le 8 août 2009, par Madame Y... suivant
Source officielleciv1
60794c279ba5988459c44c26
28 juin 1988
28 juin 1988
Y..., chirurgien-dentiste, l'exécution d'un bridge dont la couleur s'altéra gravement peu après sa pose, phénomène qui se reproduisit après une réfection partielle, ce qui amena M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201033
18 juin 2015
18 juin 2015
le délai de prise en charge, la durée d'exposition ou la liste limitative des travaux effectués par la victime, la contestation portant, en l'espèce, sur le lien de causalité entre l'exposition à une amine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201191
9 juillet 2015
9 juillet 2015
contesté cette décision devant une juridiction de sécurité sociale ; Attendu que pour rejeter ce recours, l'arrêt retient que la contestation, portant sur le lien de causalité entre l'exposition à une amine
Source officiellecomm
6079d3419ba5988459c58070
19 mai 1992
19 mai 1992
pratiques discriminatoires de prix et refus de communication de tarifs ; que cette instance prit fin avec l'ordonnance du 1er décembre 1986 supprimant l'incrimination pénale de tels agissements, ce qui amena
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300546
15 mai 2008
15 mai 2008
A..., Ali A... , Mohamed A... , Chakir A... , Ibrahim A... , Mmes Mariata A... , Inchati A... , Roukia A... , Fatima A... , Mariama A... , Amina A...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02831
17 octobre 2017
17 octobre 2017
Amine A..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLÉANS, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 2017, qui, pour circulation en sens interdit et vitesse excessive eu égard aux circonstances, l'a
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01447
11 mai 2017
11 mai 2017
Amin Z..., contre le jugement de la juridiction de proximité de TOULOUSE, en date du 28 septembre 2016, qui, pour menace réitérée de violences, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100792
10 juillet 2013
10 juillet 2013
Y... à l'hôpital voir ses filles prématurées (Sarah et Amira jumelles nées le 15 juillet 1998) et précise qu'il n'a jamais voulu les déclarer, il leur offrait dés cadeaux " qu'il indique en outre que "
Source officielleciv3
6137240fcd58014677411b3b
6 mai 2003
6 mai 2003
unique du pourvoi principal, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant retenu que la société Europlast, sous-traitante de la société Fontes de Paris, elle-même sous-traitante de la société Amica
Source officielleciv1
6137232bcd5801467740655a
24 novembre 1998
24 novembre 1998
Salah X..., en cassation d'une ordonnance rendue le 31 janvier 1997 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de Mme Zineb Y..., représentant son fils mineur Amine Y..., défendeur
Source officielleciv1
613722cecd58014677401b0e
11 février 1997
11 février 1997
Moulay, 5°/ Mme Amina X... Lalla, 6°/ Mme Zahra X...
Source officielleciv1
60794ba99ba5988459c4397e
4 novembre 1987
4 novembre 1987
avait perdu la nationalité française et à faire annuler les certificats de nationalité délivrés les 13 et 31 août 1983, par le juge d'instance de Bordeaux, aux trois enfants de l'intéressé : Mayssoum, Amine
Source officielleciv3
613723ddcd5801467740f2e2
18 juin 2002
18 juin 2002
Amin Farid, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 2001 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mme Thérèse Z..., épouse A..., demeurant ..., défenderesse
Source officiellecomm
6079d35d9ba5988459c58a89
10 novembre 1982
10 novembre 1982
SANS BENEFICE D'UNE PRIORITE BRITANNIQUE DU 23 AOUT 1968, PAR LA SOCIETE "BEECHAM GROUP LIMITED" (LA SOCIETE BEECHAM) ET AYANT POUR OBJET UN DERIVE PARTICULIER DE PENECILLINE, "L'ACIDE 6 (-) ALPHA - AMINO
Source officiellesoc
61372239cd580146773fb395
21 juin 1994
21 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Amida X..., demeurant ... (16ème), en cassation d'un arrêt rendu le 14 janvier
Source officiellecr
61372567cd5801467741d6cb
22 août 1994
22 août 1994
limité d'aliments ; "que la falsification est répréhensible, même au cas où elle serait connue du consommateur ; "que la substance visée est l'aspartam, édulcorant obtenu à partir de deux acides aminés
Source officiellePage 6 sur 11