société AMADA ayant pour objet la commercialisation de machines-outils fabriquées par le groupe AMADA pour la fourniture, moyennant le prix de 630.000 euros HT, d'une cellule de pliage robotisée de type ASTRO

Dépôt à la société Splendid Garage le 29 juin 1995; que ce document est non pas une simple photocopie, comme l'énonce la cour d'appel, mais un fax adressé le 16 octobre 1996 par le Gan à Me Drujon d'Astros

D... pour y garer un véhicule Opel Astra, et à Mme E... dont les intimés ne contestent pas qu'elle y garait une voiture, n'étant pas établi que la résiliation du bail par M.

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE (ORLEANS, 24 AVRIL 1972), LA SOCIETE ASTRA-CALVE, AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA

X... travaillait pour la société ASTRA ZENECA ; qu'il a accepté un poste en Egypte où l'enfant commun est née ; que la famille est revenue en France en 2008 et M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Vieille-Montagne France, société anonyme, dont le siège est "Mercuriales" ..., et usine des Asturies

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Nouveaux Constructeurs Ile-de-France Nord, société en nom collectif, dont le siège est 55, rue du Professeur d'Astre

Glocke, 15 / la société civile immobilière (SCI) Priester, dont les sièges respectifs sont ..., 16 / la société civile immobilière (SCI) L'Arceau, 17 / la société civile immobilière (SCI) L'Astre

contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant au syndicat des copropriétaires [Adresse 3], représenté par son syndic le cabinet Astrae

Martin De A..., demeurant Immeuble L'Astrée", avenue Jean Raynaud, 83140 Six-Fours-les-Plages, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre, section

dispositions de l'article L. 132-5-1 du Code des assurances en adéquation avec l'article 36 de la directive ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen : Attendu que l'assuruer

préjudice de Rita Z... ou autres, le vol étant aggravé par violences, menaces, réunion d'auteurs et usage d'armes ; 2) du vol, du 10 au 11 août 2004, par violences et menaces et de nuit d'un véhicule Opel Astra

Maurice G..., demeurant ... aux Astres, 92390 Villeneuve la Garenne, en cassation d'un jugement rendu le 28 novembre 1997 par le tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris, (section contentieux

cassation d'un jugement rendu le 21 octobre 1996 par le conseil de prud'hommes d'Hirson (Section commerce), au profit de la société Fardoux loisirs, société à responsabilité limitée dont le siège est L'Astrée

[P] [I], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° P 20-12.259 contre l'arrêt rendu le 4 décembre 2019 par la cour d'appel de Reims (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Astra Zeneca

.; AUX MOTIFS QUE le 7 juillet 2005, Yann Y...a vendu à Jérémy X...un véhicule Opel Astra Break d'occasion immatriculé ... pour le prix de 1. 500 euros ; que ce véhicule dont la première mise en circulation

René Z..., syndic, demeurant à Béziers (Hérault), ..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la société Astre et compagnie, 8°/ de la société à responsabilité limitée Girard, dont le siège

11 du code de la sécurité sociale, n'est pas discuté par Monsieur [D] ; qu'il est constant que celui-ci a été affilié en sa qualité de gérant majoritaire de la SARL « Corse Immobilier Monte Astu