août 2008 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme B... ont souscrit à trois augmentations du capital de la société Clamax, laquelle détenait des participations dans le capital des sociétés Audis

placé en détention du chef d'infractions à la législation sur les stupéfiants ; que le 20 novembre suivant, il a présenté une requête en nullité portant, d'une part, sur la géolocalisation du véhicule Audi

été impossible pour Hocine B... de se dégager de la ceinture de sécurité s'il avait eu les menottes dans le dos ; que le premier élément perturbateur pour l'escorte est intervenu lorsqu'un véhicule Audi

résulte de la procédure que les enquêteurs ont procédé à la pose de dispositifs de géolocalisation, sans autorisation préalable, sur les véhicules Mercedes Classe A immatriculé [Immatriculation 4], Audi

circonstances qui auraient imposé, dans l'intérêt de l'entreprise, la mise en place provisoire du travail de nuit et, surtout, la prorogation de ce travail de nuit postérieurement au 6 juillet 1983, soit audelà

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Bac motors ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 novembre 2004), que le véhicule automobile de marque Audi, que M.

moyen unique, pris en sa première branche : Vu l'article 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon le jugement attaqué, que, le 21 juin 2014, la société TRT autos a acquis un véhicule automobile Audi

brigade de recherche et d'intervention (BRI) de la direction interrégionale de la police judiciaire (DIPJ) de Dijon, requise par les douanes, a prêté son assistance pour l'interception des véhicules Audi

(Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1993 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de : 1 / la société anonyme Audis, dont le siège est à Moncel-les-Luneville (

avocat, il ressort du procès-verbal qu'eu égard à des difficultés techniques, il n'a pas été possible d'indexer l'intégralité des messages présents sur les adresses de messagerie audouin

sa droite une terrasse qui surplombait l'endroit où le véhicule était en stationnement avant de faire demi-tour, de redescendre par l'escalier situé de l'autre côté et d'actionner la télécommande de l'Audi

[U], prêtre du diocèse de [Localité 1], curé de paroisse, aumônier d'un établissement catholique et aumônier d'unité scoute. 3. Plusieurs rencontres ont ensuite eu lieu entre M. [F], M.

est constitué dès lors qu'Ab Del Kader X... a eu connaissance de l'origine frauduleuse de l'objet recélé, qu'Ab Del Kader X... n'a pu ignorer l'origine douteuse et frauduleuse du véhicule automobile Audi

du manquement présumé de l'employeur à l'obligation de sécurité liée à l'exécution du contrat de travail transféré ; QUE Claude Y... invoque l'inscription à l'ACAATA de l'usine de La Guerche sur l'Aubois

surendettement, [Adresse 8], 3°/ à l'office public de l'habitat de l'Aude, établissement public à caractère industriel et commercial, dont le siège est [Adresse 1], exerçant sous le nom commercial Habitat Audois

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 31 mars 2022) et les productions, par acte notarié des 12 avril et 14 mai 1927, au visa de l'article 112 de la loi de finances du 29 avril 1926, [FU] [N], aumônier militaire

Mme [Q] est expert-comptable au sein du cabinet d'expertise comptable Audéfi ayant pour mission la présentation des comptes de la société FG Restauration.

rendu en Allemagne avec Joseph C..., El A... et Emile Y... pour louer un véhicule mercedes soit disant moins cher en Allemagne qu'à Paris (il loue pour le week-end) ; d'ailleurs Y... avait convoyé une Audi