1996 ; que Pascal B... et Bruno A... ont, tout au long de leurs déclarations mis en cause formellement et de manière réitérée Thierry Z... lui imputant avec Michel X... les violences et les actes de barbarie

COUR D'APPEL DE LYON, EN DATE DU 11 MARS 1975, QUI L'A RENVOYE DEVANT LA COUR D'ASSISES DU DEPARTEMENT DE L'AIN, SOUS L'ACCUSATION DE VOL QUALIFIE AVEC EMPLOI DE TORTURES ET COMMISSION D'ACTES DE BARBARIE

X..., contre l'arrêt de la cour d'assises des CÔTES-D'ARMOR, en date du 21 décembre 2018, qui, pour vol avec arme, torture ou actes de barbarie accompagnant un crime autre que le meurtre ou le viol,

Kamal, contre l'arrêt de la cour d'assises de la Seine-Saint-Denis, en date du 14 mars 2007, qui, pour viols avec tortures ou actes de barbarie et séquestration, l'a condamné à vingt ans de réclusion criminelle

Barbas, demeurant ... à Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; En présence de : M. le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Ile-de-France, dont

Germain X..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société à responsabilité limitée Aly Baba, dont le siège et ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel

la cour d'assises du LOIR-ET-CHER en date du 28 juin 2018, qui, les a condamnés, la première pour arrestation, enlèvement, séquestration arbitraire ou détention arbitraire avec torture ou acte de barbarie

B..., de l'arrêt de la cour d'assises de la MEURTHE-ET-MOSELLE, en date du 8 février 2019, qui, a condamné, le premier pour tentative d'extorsion avec torture ou acte de barbarie, et viols aggravés,

Paris, en date du 31 octobre 2023, qui, dans l'information suivie, contre personne non dénommée, des chefs d'arrestation, enlèvement, séquestration ou détention arbitraire avec tortures ou actes de barbarie

à la question n° 91 ainsi libellée : "lesdits viols commis le 28 septembre 1991 sur la personne de X... spécifiés à la question n° 88 ont-ils été précédés ou accompagnés de tortures ou d'actes de barbarie

de cette Cour en date du 18 mai 1990 qui a renvoyé X... devant la cour d'assises du Rhône sous l'accusation de viols aggravés et attentats à la pudeur aggravés accompagnés de torture ou d'actes de barbarie

X... de ce que, en sa qualité de liquidateur amiable de la société Bambao dissoute, il reprend l'instance introduite contre elle ; Met, sur leur demande, hors de cause les compagnies Mutuelles du Mans

de fixer lui-même le champ d'application de la loi pénale et de définir les crimes et délits en des termes suffisamment clairs et précis, en ce qu'ils punissent les actes de torture et les actes de barbarie

Philippe, contre les arrêts de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de DOUAI, qui, dans l'information suivie contre lui pour séquestration accompagnée d'actes de barbarie, viol, agressions

pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de la Nouvelle-Calédonie, en date du 24 juin 2021, qui a condamné, le premier, pour viol et vol aggravés, séquestration arbitraire avec torture ou acte de barbarie

qui les a condamnés, chacun, à trente ans de réclusion criminelle, le premier pour viols et vols commis en réunion au préjudice d'une personne particulièrement vulnérable avec tortures ou actes de barbarie

Eddie A..., contre l'arrêt de la cour d'assises de Loir-et-Cher qui les a condamnés, la première pour arrestation, enlèvement, séquestration arbitraire ou détention arbitraire avec torture ou acte de barbarie

Y... ; que la société BAMA a passé une commande ferme de 200 appareils à la société SI ; que, sur cette commande, au moment où la société BAMA a été mise en liquidation judiciaire, 72 appareils avaient