Bernard K..., demeurant ..., 12 / de Mme Marie-Thérèse I..., demeurant ..., 13 / de M. Jean J..., demeurant ..., 14 / de M. Marc F..., demeurant ..., 15 / de M.

Laurent A..., domicilié ..., 81400 Saint-Benoît-de-Carmaux, 5°/ à M. Jean-Claude A..., domicilié ..., 81400 Saint-Benoît-de-Carmaux, 6°/ à M.

Bernard G..., domicilié [...] , 12°/ à M. Vincent H..., domicilié [...] , 13°/ à M. Noël I..., domicilié [...] , 14°/ à M.

par : 1° / LA SOCIETE LUCHAIRE, 2° / LA SOCIETE B..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 17 décembre 1986 qui, après avoir relaxé Bernard

Benoît Pianta, demeurant route des Balises, 74200 Anthy-sur-Léman, 66 / de M. Guillaume Pollard, demeurant 5, rue des Gabians, 34250 Palavas les Flots, 67 / de M.

Bernard B... et que M.

Bernard, - Y...

Bernard, Partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 25 juin 1998, qui, sur renvoi après cassation, dans l'information suivie contre Jean-Paul

la chambre sociale de la cour d'appel de Limoges puis le tribunal de grande instance de Limoges, François Y... avait produit aux débats deux attestations rédigées le 10 mai 1999 par Pierre Z... et Bernard

observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : - ROZENBAUM Bernado

, soit en raison d'une fonction ou d'une mission temporaire" ; qu'au cas particulier, à l'occasion d'une affaire dans laquelle l'actuelle partie civile Roger X... était mis en examen ainsi que Jean-Bernard

Bernard, contre l'arrêt n 158 de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, du 9 février 1995 qui, pour participation à une opération de prêt de main-d'oeuvre illicite et marchandage, l'a condamné

Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 19 décembre 2000, qui a condamné le premier, pour infraction au Code de l'urbanisme, à 800 000 francs d'amende,

15 février 1990 en qualité de responsable du suivi des fabrications extérieures, au salaire de 14. 000 francs mensuel ; qu'à partir du mois de septembre 1990, elle a été placée sous les ordres de Bernard

observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général FROMONT ; Statuant sur le pourvoi formé par : - Z...Bernard

Paul Benoit, 1118/ de M. Jacques Perrin, 1128/ de M. Van Vui Huyne, 1138/ de M. Jean-Claude Faucheux, 1148/ de M. Dusan Donic, 1158/ de M. Daniel Talvas, 1168/ de M.

Bernard , contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 mars 2000, qui, sur le seul appel de la partie civile de l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction

Alfred YJ..., demeurant ..., 69310 Pierre-Bénite, 69°/ de M. Paul YK..., demeurant ..., 70°/ de M. Denis YM..., demeurant ..., 71°/ de M. Alfred YO..., demeurant ..., 72°/ de M.