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137 résultats pour « Benoit HENRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613723c7cd5801467740e05a

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Benoit AR..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 54 / de Mme XX..., Marie BZ..., épouse AR..., demeurant le Cormoran, D1 ..., 55 / de M.

Source officielle

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CC

cr

6137254ccd5801467741c965

Cassation

14 octobre 1991

14 octobre 1991

, Alferio, Aldo et Thierry Y..., dont l'achèvement des travaux paraît se situer, pour Henri en 1979, pour Alferio en 1978 et pour les deux autres antérieurement à 1978, il ne résulte pas la preuve qu'Henri

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CC

cr

613725aecd5801467741fbd2

Cassation

25 février 1998

25 février 1998

. livrait un tel produit blanc comme du lait et qu'il s'agissait d'hormones à base d'oestrogènes; que les résultats avaient été concluants les veaux prenant de la forme ; "qu'un autre éleveur, Henri

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cr

613725fdcd5801467742216f

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Henri, - Y... Alain, - A... Olivier, - la société SODICHAMP, - la société A...

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comm

613722fdcd58014677404158

Cassation

21 octobre 1997

21 octobre 1997

Antonin Calixte, demeurant rue Henri Abel, 07240 Vernoux-en-Vivarais, 4°/ de M. Jean-Marie Calixte, demeurant 1, route de Champagne, 69130 Ecully, 5°/ de M.

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00585

Cassation

21 octobre 2020

21 octobre 2020

W..., de la société Transports W... et de la société [...], ès qualités, et l'avis de Mme Henry, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 septembre 2020 où étaient présents Mme Mouillard

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comm

61372429cd580146774130ef

Cassation

23 juin 2004

23 juin 2004

Benoît Van Leerbergen, demeurant 8, chemin du Rouaire, 41300 Theillay, 116 / de M. Eric Ragois, demeurant 3, rue Saint-Martin, 41240 Tripleville, 117 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100915

Cassation

6 septembre 2017

6 septembre 2017

Benoît WWW... , 18°/ M. Julien J..., 19°/ M. Jean-Gabriel K..., 20°/ M. Thierry L..., 21°/ M. Richard M..., 22°/ M. Thomas N..., 23°/ M. Antoine XXXX...               , 24°/ M.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301047

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Henri JJJ..., domiciliés [...], 91°/ à Mme Marie-Luce JJJ..., domiciliés [...],                                               92°/ à M.

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cr

6079a8ec9ba5988459c4f2fc

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

Henri, - C...

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cr

613725eccd5801467742193d

Cassation

16 janvier 2001

16 janvier 2001

Samira, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 mars 2000, qui les a déboutées de leur demande après relaxe de Charles Henri A..

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cr

ANGERS, en date du 7 mai 2003, qui, dans l'information suiviec/Jean-Paul Y

6137261ecd58014677423126

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

dernier ) ; "alors que, premièrement, en statuant comme ils l'ont fait, sans rechercher si les infractions visées dans la plainte avec constitution de partie civile n'étaient pas caractérisées, au besoin

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cr

61372695cd58014677426be2

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

, quasiment dès la signature du marché, avant même le début des travaux, et l'autre par Jean Z..., après que celui-ci ait majoré son propre devis de sous-traitant ; que, selon les affirmations tant d'Henri

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300961

Cassation

14 septembre 2017

14 septembre 2017

démarche de la Sarl les Etancheurs de Mascareignes, qui par référé provision du 27/08/09, a obtenu la condamnation de SCCV les Jardins de Marie à lui payer une somme de 36 856,19 €, créance de l'entreprise Henry

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cr

6079a8d69ba5988459c4f136

Cassation

10 mars 2004

10 mars 2004

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que la Direction de la construction navale (DCN) a signé, en 1992, une convention avec l'Union générale des achats publics (UGAP), afin de simplifier les comma

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

613721aecd580146773f6099

Cassation

22 avril 1992

22 avril 1992

Benoît GR..., demeurant à Labry (Meurthe-et-Moselle), ..., 15°/ de Mme Annick BN..., demeurant à Novéant-sur-Moselle (Moselle), ..., 16°/ de Mme Monique P..., demeurant à Amneville (Moselle), ...,

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cr

61372583cd5801467741e66b

Cassation

8 novembre 1994

8 novembre 1994

Henri, BARTH Jean-Pierre, T... Christian, H... Jean-Jacques, CLAUSTRES Jean-Louis, M... Marc, V...

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CC

cr

613726a4cd580146774274e4

Cassation

22 mars 2006

22 mars 2006

encore à ce jour, les opérations de cette liquidation n'étant pas closes ; que la thèse, qui n'est pas davantage vérifiée, d'une acquisition des parts de la société Chanet et Privat, pour le compte d'Henri

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02103

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

Pas besoin de ça » ; que si sur l'insistance de M.

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CC

cr

61372683cd5801467742629c

Cassation

10 octobre 2007

10 octobre 2007

tempes ; la plaignante exigeait ensuite qu'il mette un terme à la séance de soins s'étant assise sur le bord de la table de massage pour se rhabiller, elle s'entendait dire " vous voyez tout corps a besoin

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