X... père ; qu'il n'est pas vraisemblable ni établi qu'Emmanuel X..., dont les lésions ont été constatées dans les heures qui ont suivi les faits, ait été blessé dans des circonstances autres que celles

Philippe C..., 2°/ de Mme Danièle X... épouse B..., demeurant ensemble à Blère (Indre-et-Loire), ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique

Pierre X..., exploitant de la société Le Lagon BLeu, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 6 avril 1987 par le conseil de prud'hommes de Lyon (section Commerce), au profit de M.

X... fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir ainsi statué, alors, d'une part, qu'en ne tenant pas compte des faits survenus le 19 juin 1988, au cours desquels lui-même avait été blessé à la main, au motif

Z..., pris en sa qualité de mandataire liquidateur de la société Blanchisserie Blanc Bleu, ..., Angle rue de Lorraine à Bobigny (Seine-Saint-Denis), 2 / du GARP, dont le siège est ... à Colombes (Hauts-de-Seine

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Arsène A..., domicilié dans l'arrêt "Ourse bleue" à Courchevel

Jean X..., demeurant ..., 4 / la société Les Editions Bleu blanc rouge, société anonyme, dont le siège est ..., agissant poursuites et diligences de son président, M.

X... et Mlle Y... ont cessé de payer à EDF leur consommation d'électricité selon un "tarif vert" relatif à l'alimentation de leur immeuble, en revendiquant l'application à leur profit d'un "tarif bleu"

X... a été blessé aux yeux par des projections d'éclats de verre à la suite de l'explosion d'ampoules contenant des granions d'argent et fabriquées par la société Laboratoires des granions (la société)

Abstraction faite des motifs justement critiqués par le moyen, tirés de l'absence de nullité de la clause relative à la fourniture du casque, du bleu de travail et des chaussures de sécurité, mais qui

. ; " aux motifs que le prévenu a reconnu avoir été en possession d'un bâton et que Y... avait été blessé au poignet, mais non pas à la suite d'un coup de bâton, mais selon lui parce qu'il avait fait

correctionnel et a condamné Joël A... pour la contravention de mauvais traitements infligés à un animal ; "aux motifs, adoptés des premiers juges, que le cheval appartenant à Joël A..., sérieusement blessé

le 12 janvier 1986, vers 14 heures, rendus coupables des faits qui leur sont reprochés ; qu'il ne peut être totalement exclu que l'exposant soit tombé de lui-même sans avoir été bousculé et se soit blessé

donnant des coups de pied ; que, face aux réactions violentes de Djamila X..., Laurent Y... a tenté de la calmer en voulant lui faire prendre l'air ; qu'il apparaît que la victime s'est, en réalité, blessée

a été gardée par la prévenue, elle a présenté des bleus et des symptômes révélateurs de secouements, vomissements et état apathique, jusqu'au jour du 6 février où le secouement plus prononcé a entraîné

dans ces conditions qu'Abderrahmane Y... était appréhendé à la casse de Gignac ; qu'il est à noter que cette interpellation s'est passée difficilement, l'intéressé ayant tenté de prendre la fuite et blessé

. lui-même qu'il conduisait le cyclomoteur au moment de l'accident de la circulation survenu le 9 novembre 1985 au cours duquel Z... et A..., tous deux montés sur le cyclomoteur, ont été grièvement blessés

que le coup de feu était parti vers le sol, la cour d'appel n'a pas justifié légalement sa décision ; "2 ) alors que le délit de violences volontaires suppose démontrée l'intention du prévenu de blesser