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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613720dfcd580146773ef19b
18 janvier 1989
BOUSSEUR ou BOUSSELE, 15°/ Monsieur F. DIFALLEH ou DIFALLAH, 16°/ Monsieur H. N'BAREK, 17°/ Monsieur J. ABDENMEBI ou ABDENMEDI, 18°/ Monsieur A. AZGAL, 19°/ Monsieur M.
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civ2
61372357cd58014677408884
28 octobre 1999
X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme Borrel A... et de M. B..., les conclusions de M.
soc
613721dacd580146773f81b0
12 janvier 1993
Dominique S..., demeurant à La Boiselle (Somme), 1, route nationale, 368/ M. Claude T..., demeurant à Albert (Somme), ..., 378/ M. Christian U..., demeurant à Chuignolles (Somme), 388/ M.
ECLI:FR:CCASS:2011:C300060
19 janvier 2011
revendication de la parcelle D19, et d'AVOIR confirmé le jugement de première instance qui a dit que la parcelle en nature d'impasse d'une surface de 60 m ² environ, située à MARSEILLE 13015, quartier Borel
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00343
6 mars 2019
procédure civile ; Mais attendu qu'ayant relevé que les attestations produites selon lesquelles la salariée traitait ouvertement son supérieur hiérarchique et directeur de l'établissement de "bordélique
613720a2cd580146773ecbf3
2 décembre 1987
Michèle, demeurant à Bornel (Oise), ... et Bellonte, 25°) de Madame I... Monique, demeurant à Bessancourt (Val d'Oise), 26, résidence Beaux Lieux, 26°) de Madame L...
6137240fcd58014677411b5c
7 mai 2003
Stéphane Lambierge, demeurant 9, rue Théodore Botrel, 35400 Saint-Malo, 2 / du syndicat autonome UNSA du personnel Vivendi filiales et annexes, dont le siège est 18, boulevard Malhesherbes, 75008 Paris
comm
613723d4cd5801467740eb0c
8 janvier 2002
siège est route de l'Oiselet, 84700 Sorgues, 26 / de la société Floro, société à responsabilité limitée, dont le siège est Pont de Crau, 13200 Arles, 27 / de la société Frical Bourdon Albarit Borel
61372266cd580146773fc9fc
16 mai 1995
Villefranche-de-Rouergue, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité de M. le directeur des services fiscaux de l'Aveyron et de M. le directeur général des Impôts, domicilié en cette qualité rue Emile Borel
61372267cd580146773fcaa5
4 avril 1995
Villefranche-de-Rouergue, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité du directeur des services fiscaux de l'Aveyron et du directeur général des Impôts, domicilié en cette qualité rue Emile Borel
civ1
6137234fcd5801467740819f
8 juin 1999
Christian O..., 11 / de Mme Josiane C..., épouse O..., demeurant ensemble les troisièmes Borrels, 83400 Hyères, 12 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO00893
5 juin 2019
d'un licenciement collectif par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 30 juin 2011 motivée comme suit : « dans le cadre du projet de fermeture de l'activité de production du site de Bornel
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01289
16 septembre 2015
Tu nous a déjà mis le bordel avec les arabes et les comoriens, crois bien que je ne vais pas te faire. Baisse les yeux ou je t'emplâtre... Tu es un incompétent irresponsable... J'aurai ta peau !
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00326
26 janvier 2012
footing mais simplement de faire mes courses à pied », en passant par toutes les imputations discréditant le cursus universitaire (« maîtrise d'éthologie poterie option centre d'appels », « Master of Bordel
ECLI:FR:CCASS:2016:C210093
28 janvier 2016
code procédure civile, rejette la demande de la SCI [Adresse 5] et de la société [3], les condamne à payer à la société [1] la somme globale de 1 500 euros et à la Société [5] et à la SCP Poussard Borrel
ECLI:FR:CCASS:2010:C200577
11 mars 2010
PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE CE QUE lors des débats et du délibéré de la cour étaient présents messieurs Christian Borel et Robert Fassouliadjan juges consulaires au tribunal de commerce de Vienne
6137221dcd580146773fa592
5 avril 1994
Borel à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), 8 / de la société anonyme Clark crédit France, dont le siège social est ...Hôpital à Paris (5e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10221
3 mars 2021
Faites votre boulot putain de bordel de merde, arrêtez de me faire chier. J'en ai ras le cul de vous ; - T'es con ou quoi ?
ECLI:FR:CCASS:2017:C110112
22 février 2017
malade », « faut qu'on voit comment on va faire pour récupérer les 15-20.000 euros de travaux que j'ai payés du fait qu'on peut même plus garder nos petits-enfants je veux pas faire le bordel
613721d3cd580146773f7c89
21 janvier 1993
Jacqueline, demeurant Les Quartrais, Ecuille à Montreuil-Juigne (Maine-et-Loire), 208/ Mme Thierry XF..., demeurant La Boisselle, Feneu à Montreuil-Juigne (Maine-et-Loire), 218/ M. YX...