CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

151 résultats pour « Boersel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613720dfcd580146773ef19b

Cassation

18 janvier 1989

18 janvier 1989

BOUSSEUR ou BOUSSELE, 15°/ Monsieur F. DIFALLEH ou DIFALLAH, 16°/ Monsieur H. N'BAREK, 17°/ Monsieur J. ABDENMEBI ou ABDENMEDI, 18°/ Monsieur A. AZGAL, 19°/ Monsieur M.

Source officielle

Page 6 sur 8

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

61372357cd58014677408884

Cassation

28 octobre 1999

28 octobre 1999

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme Borrel A... et de M. B..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613721dacd580146773f81b0

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Dominique S..., demeurant à La Boiselle (Somme), 1, route nationale, 368/ M. Claude T..., demeurant à Albert (Somme), ..., 378/ M. Christian U..., demeurant à Chuignolles (Somme), 388/ M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300060

Cassation

19 janvier 2011

19 janvier 2011

revendication de la parcelle D19, et d'AVOIR confirmé le jugement de première instance qui a dit que la parcelle en nature d'impasse d'une surface de 60 m ² environ, située à MARSEILLE 13015, quartier Borel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00343

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

procédure civile ; Mais attendu qu'ayant relevé que les attestations produites selon lesquelles la salariée traitait ouvertement son supérieur hiérarchique et directeur de l'établissement de "bordélique

Source officielle
CC

soc

613720a2cd580146773ecbf3

Cassation

2 décembre 1987

2 décembre 1987

Michèle, demeurant à Bornel (Oise), ... et Bellonte, 25°) de Madame I... Monique, demeurant à Bessancourt (Val d'Oise), 26, résidence Beaux Lieux, 26°) de Madame L...

Source officielle
CC

soc

6137240fcd58014677411b5c

Cassation

7 mai 2003

7 mai 2003

Stéphane Lambierge, demeurant 9, rue Théodore Botrel, 35400 Saint-Malo, 2 / du syndicat autonome UNSA du personnel Vivendi filiales et annexes, dont le siège est 18, boulevard Malhesherbes, 75008 Paris

Source officielle
CC

comm

613723d4cd5801467740eb0c

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

siège est route de l'Oiselet, 84700 Sorgues, 26 / de la société Floro, société à responsabilité limitée, dont le siège est Pont de Crau, 13200 Arles, 27 / de la société Frical Bourdon Albarit Borel

Source officielle
CC

comm

61372266cd580146773fc9fc

Cassation

16 mai 1995

16 mai 1995

Villefranche-de-Rouergue, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité de M. le directeur des services fiscaux de l'Aveyron et de M. le directeur général des Impôts, domicilié en cette qualité rue Emile Borel

Source officielle
CC

comm

61372267cd580146773fcaa5

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Villefranche-de-Rouergue, comptable chargé du recouvrement, agissant sous l'autorité du directeur des services fiscaux de l'Aveyron et du directeur général des Impôts, domicilié en cette qualité rue Emile Borel

Source officielle
CC

civ1

6137234fcd5801467740819f

Cassation

8 juin 1999

8 juin 1999

Christian O..., 11 / de Mme Josiane C..., épouse O..., demeurant ensemble les troisièmes Borrels, 83400 Hyères, 12 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO00893

Cassation

5 juin 2019

5 juin 2019

d'un licenciement collectif par lettre recommandée avec demande d'avis de réception du 30 juin 2011 motivée comme suit : « dans le cadre du projet de fermeture de l'activité de production du site de Bornel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01289

Cassation

16 septembre 2015

16 septembre 2015

Tu nous a déjà mis le bordel avec les arabes et les comoriens, crois bien que je ne vais pas te faire. Baisse les yeux ou je t'emplâtre... Tu es un incompétent irresponsable... J'aurai ta peau !

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00326

Cassation

26 janvier 2012

26 janvier 2012

footing mais simplement de faire mes courses à pied », en passant par toutes les imputations discréditant le cursus universitaire (« maîtrise d'éthologie poterie option centre d'appels », « Master of Bordel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210093

Cassation

28 janvier 2016

28 janvier 2016

code procédure civile, rejette la demande de la SCI [Adresse 5] et de la société [3], les condamne à payer à la société [1] la somme globale de 1 500 euros et à la Société [5] et à la SCP Poussard Borrel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200577

Cassation

11 mars 2010

11 mars 2010

PREMIER MOYEN DE CASSATION PRIS DE CE QUE lors des débats et du délibéré de la cour étaient présents messieurs Christian Borel et Robert Fassouliadjan juges consulaires au tribunal de commerce de Vienne

Source officielle
CC

comm

6137221dcd580146773fa592

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Borel à Salon-de-Provence (Bouches-du-Rhône), 8 / de la société anonyme Clark crédit France, dont le siège social est ...Hôpital à Paris (5e), défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10221

Cassation

3 mars 2021

3 mars 2021

Faites votre boulot putain de bordel de merde, arrêtez de me faire chier. J'en ai ras le cul de vous ; - T'es con ou quoi ?

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110112

Cassation

22 février 2017

22 février 2017

malade… », « faut qu'on voit comment on va faire pour récupérer les 15-20.000 euros de travaux que j'ai payés du fait qu'on peut même plus garder nos petits-enfants… je veux pas faire le bordel

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7c89

Cassation

21 janvier 1993

21 janvier 1993

Jacqueline, demeurant Les Quartrais, Ecuille à Montreuil-Juigne (Maine-et-Loire), 208/ Mme Thierry XF..., demeurant La Boisselle, Feneu à Montreuil-Juigne (Maine-et-Loire), 218/ M. YX...

Source officielle