. ; qu'à la suite de ces injections pratiquées hors des normes d'asepsie minimales exigées il y a eu formation de silicones infectés qu'il a fallu traiter ; que des petites bosses correspondant à ces dépôts

[T] qu'il ''bosse à plein temps à la Mairie'', qu'il ne peut ''pas cumuler deux emplois en même temps'', qu'il faut ''en donner à ta ou ton stagiaire car je suis pas ce qui se fait à l'AN ni ce qui ce

J... a réalisé une formation AFPA de boiseur en 1963, il ressort des éléments produits - curriculum vitae et bulletins de salaire - que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE L. 122-14.3 DU CODE DU TRAVAIL ; ATTENDU QU'APRES AVOIR ENONCE QUE MOHAND X..., BOISEUR OQ 2, AVAIT ETE LICENCIE LE 26 FEVRIER 1975 AVEC PREAVIS D'UN MOIS PAR L'ENTREPRISE

Y..., arrivé au niveau d'une rupture de pente appelée " mur de paille " avait constaté que la piste Faust était verglacée, bosselée et offrant des difficultés de descente, avait décidé d'en sortir pour

X..., engagé le 18 mai 1981 en qualité de maçon-boiseur par la société Entreprises Bruno Rostand, a été victime d'un accident du travail le 22 mai 1981 ; qu'alors qu'il se trouvait encore en arrêt de travail

SALARIES, LE COMITE D'ENTREPRISE CONSTITUE OBLIGATOIREMENT UNE COMMISSION CHARGEE D'ETUDIER NOTAMMENT LES QUESTIONS D'EMPLOI ET DE TRAVAIL DES JEUNES, DES FEMMES ET DES HANDICAPES; ATTENDU QUE MOUSTIER, BOISEUR

la disposition de Sid Hamed Y... l'ensemble du matériel nécessaire à la réalisation des travaux de peinture ainsi que les échafaudages et plates-formes indispensables aux travaux extérieurs ; que Bosse

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE KLAI, EMPLOYE DE 1966 A 1971 DANS DIVERSES ENTREPRISES EN QUALITE DE MACON OU DE BOISEUR, A DEMANDE EN JANVIER 1972 LA PRISE EN CHARGE AU TITRE DES MALADIES PROFESSIONNELLES

ET DE BERNADETTE X..., "MERES DE FAMILLE" AU VILLAGE D'ENFANTS DE BOISSETTES, ETABLISSEMENT DEPENDANT DE L'ASSOCIATION MOUVEMENT POUR LES VILLAGES D'ENFANTS, LE JUGEMENT ATTAQUE ENONCE QUE LES "MERES DE

en cassation d'un jugement rendu le 28 mars 1988 par le conseil de prud'hommes de Vienne, au profit de la société à responsabilité limitée SAYET Pierre, sont le siège social est Saint-Vincent de Boisset

Y..., EMBAUCHE LE 21 DECEMBRE 1974 EN QUALITE DE MACON BOISEUR PAR L'ENTREPRISE DE TRAVAIL TEMPORAIRE MODERNE INTERIM ET MIS A LA DISPOSITION D'UN UTILISATEUR A ETE VICTIME LE 8 FEVRIER 1975 D'UN ACCIDENT

X..., engagé le 1er août 1983 comme boiseur par la société Formeron, puis passé au service de la société SGMC le 7 août 1985, en application de l'article L. 122-12 du Code du travail, a été licencié pour

(Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1988 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1°/ de Mme Paulette Y... épouse X..., demeurant à Lauressergues, Boisset

X..., employé par la société Barbera en qualité d'ouvrier boiseur, a été licencié le 28 mars 1991 pour avoir abandonné son poste depuis le 22 janvier 1991; qu'il a saisi la juridiction prud'homale pour

de locaux situées en combles ou en sous-sols qui correspondent à des hauteurs sous toiture ou sous plafond inférieures à 1,80 m (cf. circ. n° 90-80 du 12 novembre 1990, note technique, II, a, al 3, Bomel

s'assurer la régularité de la composition de la cour d'assises " ; Attendu que le procès-verbal mentionne que, le 25 novembre, à 10 heures 10, Mme Portal a remplacé, dans la fonction de greffier, Mme Boisselier

BOUSSEUR ou BOUSSELE, 15°/ Monsieur F. DIFALLEH ou DIFALLAH, 16°/ Monsieur H. N'BAREK, 17°/ Monsieur J. ABDENMEBI ou ABDENMEDI, 18°/ Monsieur A. AZGAL, 19°/ Monsieur M.