. ; qu'ils avaient constaté que des bruits causés par des aboiements de chiens provenant du 33 de cette rue étaient audibles de la voie publique jusqu'à une distance d'environ 100 mètres et créaient une

, engendrant une certaine peur chez les propriétaires des animaux ; qu'il faut rappeler que le chien attaqué par Pogo était âgé à l'époque de 14 ans ; que Y... a tenu le chien de M.

fiscaux au lieu des "dix" (en réalité six) chevaux correspondant au modèle du véhicule ; qu'en énonçant, pour écarter toute incidence de la non-conformité invoquée par l'acquéreur et constatée par l'arrêt

salarié des dommages-intérêts pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, alors, selon le pourvoi, qu'au terme de l'article 15 de la convention collective des cadres des centres d'entraînement de chevaux

et aux dépenses d'entretien, que le remboursement forfaitaire est égal à 0,61 euros par heure de travail de l'équipe conducteur-chien, que le remboursement est porté à 0,80 euros lorsque le chien qui

désordres métaboliques ont été corrigés par les réanimateurs en quelques heures et ne sont pas directement à l'origine du décès, que la fragilité de ce patient, notamment du fait de son alcoolisme chronique

et agricole du Midi et la société Hosaje ont conclu deux conventions distinctes, l'une datée du 27 juin 2015 et dénommée « mise à disposition à titre gratuit » portant sur des boxes et paddocks pour chevaux

activité lucrative clandestine et l'a condamné de ce chef à la peine de deux mois d'emprisonnement ; " aux motifs qu'il ressort des témoignages recueillis par les enquêteurs qu'une quinzaine de chiens

Y..., le 7 avril 1987, un cheval de selle, contre un chèque de 50 000 francs ; que, l'animal ayant dû être "euthanasié" le 3 juin 1987, une expertise a conclu à l'évolution irréversible d'une gourme

C... les frais de pension des chevaux Uriel Du Y... et Vacancier dont ils avaient été copropriétaires, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, qui avait constaté que M.

(la SCP) a obtenu à l'encontre de la société Sakina services distribution (la société) une ordonnance lui faisant injonction de payer le montant d'une facture de soins d'un cheval, à laquelle la société

Y..., seul témoin des faits ne fait mention dans son audition que d'un seul voleur, que, lors de la confrontation générale, le juge d'instruction a interrogé et confronté Chapelier et Louchart mais n'a

au lieu de l'indemnité ; alors que, selon le troisième moyen, la livraison de charbon est matériellement impossible, puisque la dernière mine a été fermée en 1990 ; alors que, selon le quatrième moyen

T..., entraîneur des chevaux de M.

propres à justifier la décision ; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu que X... est poursuivi pour avoir, en 1990 et 1991, importé de Belgique 250 chiots

, un manquant de 144 hl en Chablis, un excédent de 54 hl en Chablis premier cru et un excédent de 46,12 hl en Chablis grand cru ; qu'il convient d'observer que Michel X..., qui, selon ses indications

Doubs (Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1991 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société anonyme Chicot tuileries de Saint-Rémy, dont le siège

Rodolphe X..., domicilié à Urcy à Gevrey Chambertin (Côte-d'Or), en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1987 par la cour d'appel de Dijon, au profit de la société anonyme CHEVALIER MARTIN-SOBOCER,

ne se trouvait car les conditions atmosphériques avaient conduit Daniel Le Z... à garder à l'écurie les animaux qui lui restaient ; que Gilles A..., acquéreur de l'un des chevaux volés à Daniel Le Z..

[S] qui a monté le cheval n'est démontrée comme étant à l'origine de la fuite du cheval, quand il appartenait au contraire au preneur de démontrer qu'il n'avait commis aucune faute à l'origine de cette