Hascher, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de MmeWallon, conseiller, les observations de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de Mme D..., l'avis de M.

au Palais de Justice à PARIS, le trente janvier deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller ZERBIB, les observations de la société civile professionnelle MONOD

Palais de Justice à PARIS, le trois juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MENOTTI, les observations de la société civile professionnelle MONOD

Franck, avocat général ; Mme Le Cunff, greffier de chambre Sur le rapport de Mme Blohorn-Brenneur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lemaître et Monod, avocat de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Miromesnil Gestion, société anonyme, venant aux droits de la banque Monod

le sept mai deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle GHESTIN, la société civile professionnell e MONOD

des prévenus, tels que ceux-ci avaient été reconnus par d'autres personnes de l'entreprise ; que cette présence, concomitamment au constat de séquestration, est un élément pour apprécier la participation

campagne calomnieuse à son égard, en faisant état, notamment, des résultats de l'enquête diligentée par Pierre-Yves A..., de l'absence de toute action judiciaire de la part des prévenues pour faire constater

PARIS, le trente mai mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROMAN, les observations de Me Y... et de la société civile professionnelle Alain MONOD

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire MOUILLARD, les observations de la société civile professionnelle de CHAISEMARTIN-COURJON et de la société civile professionnelle LEMAITRE et MONOD

X..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Rosette, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de la société Déco, de la SCP

et Colin qu'elle renonce à percevoir l'indemnité de l'Etat, condamne la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile-de-France à payer à la SCP Monod et Colin la somme de 2 500 euros ; Dit que sur les

le sept janvier mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, les observations de la société civile professionnelle Alain MONOD

Schamber, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Monod, Colin et Stoclet, avocat de M.

, la société Monop n'avait pas agi avec une légèreté blâmable en licenciant M.

Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux février deux mille dix-sept, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle MONOD

la situation n'est pas régularisable eu égard aux dispositions du POS applicable à la zone concernée, étant de plus observé que des considérations de nature artistique, sinon à tout le moins liées au monde

D., de la SCP Monod, avocat de Mme D., les conclusions de M.