, correspondances au demeurant contradictoires entre elles ; qu'en effet figure au dossier copie d'une lettre adressée par Delphine à ses parents, lettre semble-t-il, de la main de Christelle qui contient

rectification de l'arrêt n° 1417 P rendu le 25 mars 1997 par la Cour de Cassation, chambre sociale, sur les pourvois n° H 94-41.828 et n° T 94-42.275 formés par lui dans deux affaires l'opposant à Mlle Delphine

[C], marin sur le navire SS Delphine, la cour d'appel a retenu que s'il avait été judiciairement autorisé à saisir en France, la saisie opérée a cessé de produire ses effets attributifs de compétence à

[T] a été engagé par la société Vintage Cruises pour la période du 1er juin 2017 au 16 novembre 2021 en qualité de second capitaine posté sur le navire de passagers « SS Delphine », immatriculé à Madère

Stéphane X... et Mmes Nathalie X... et Delphine X..., épouse Z...

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 28 septembre 2011), que le syndicat CFDT de la métallurgie de la Charente-Maritime a saisi un tribunal d'instance afin d'obtenir la condamnation de la société Delphi

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Delphine

COMM. COUR DE CASSATION IK ______________________ QUESTION PRIORITAIRE de CONSTITUTIONNALITÉ ______________________ Audience publique du 17 janvier 2019 NON-LIEU A RENVOI M.

Vincent Y..., demeurant Bourg de Roura, 97311 Roura, en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1997 par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Mme X..., Delphine Z.

T...C..., D'AVOIR commis pour procéder aux opérations de compte, liquidation et partage de leurs intérêts patrimoniaux, Mme R...

Fabrice Y..., domicilié [...] , 2°/ à la société Areas dommages, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Delphine Raymond, société civile professionnelle, dont le siège est [...] , en qualité de liquidateur

Y... a remis ce document aux acquéreurs en le présentant comme définitif et en l'annexant à l'acte de vente, ceci afin de cacher l'existence de charges importantes ; que M.

épouse Y..., 2°/ à Mme Christine Y..., épouse Z..., toutes deux domiciliées [...]                                                                           , 3°/ à la société Jean-Marc Paya et Delphine

, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par contrat intitulé " de cession de droits à l'image ", conclu le 13 septembre 2001 entre la société Photoalto (la société) et Mme Delphine

Stéphane X... et Mmes Delphine et Nathalie X... aux dépens ; Condamne M. Stéphane X... et Mmes Nathalie et Delphine X... à payer à M.

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 6 décembre 2012), que, le 1er mai 2008, au large de Dunkerque, le voilier « El-Delphin

comme l'a été la cession, et M.

des frais de transport est calculé sur la base de la distance séparant le point de prise en charge du malade de la structure de soins prescrite appropriée la plus proche ; Attendu que l'enfant Delphine