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117 résultats pour « Djebli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00551

Cassation

6 mai 2025

6 mai 2025

[H] [X] [D], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents M.

Source officielle

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CC

comm

613721eecd580146773f8d46

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

confié leur transport d'Annaba à Bordeaux à la Compagnie nationale algérienne de navigation (le transporteur maritime) ; que la marchandise, contenue dans des sacs, a été chargée à bord du navire Djebel

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200125

Cassation

14 janvier 2010

14 janvier 2010

ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Djemai

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR01597

Cassation

19 décembre 2023

19 décembre 2023

[V] [R], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 décembre 2023 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00486

Cassation

19 mars 2024

19 mars 2024

[G] [P], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00937

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

[K] [S], les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de Mme [R] [I], épouse [H], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00920

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

[H] [R] et [Z] [K], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00498

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

[Z] [C], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00497

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

[S] [J], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00544

Cassation

25 mars 2025

25 mars 2025

[N] [S], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 25 mars 2025 où étaient présents M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01439

Cassation

12 novembre 2025

12 novembre 2025

[M] [Z], partie civile et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 octobre 2025 où étaient présents M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00238

Cassation

4 mars 2025

4 mars 2025

Sur le rapport de Mme Goanvic, conseiller, les observations de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de la société [1], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00501

Cassation

30 avril 2024

30 avril 2024

[H] [M], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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CC

soc

613721eecd580146773f8d82

Cassation

23 juin 1993

23 juin 1993

Ouzou, commune Djebel Village Tahanouts, 1788/ de M. BX... Bernard, demeurant ... (Nord), 1798/ de Mme BX... AZ... Viviane, demeurant ... (Nord), 1808/ de M. CL... Jean, demeurant ...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00495

Cassation

11 juin 2024

11 juin 2024

[W] et [O] [Y], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 19 mars 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01271

Cassation

22 octobre 2024

22 octobre 2024

[D] [B], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00455

Cassation

8 avril 2026

8 avril 2026

les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat du conseil national de l'ordre des vétérinaires et du syndicat national des vétérinaires d'exercice libéral, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner

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