Guivarc'h, professeur de médecine, par le Centre médico-chirurgical Foch en raison de l'activité hospitalière qu'il y exerçait, ce praticien a prétendu à l'exonération desdites cotisations et en a demandé

Antoine X..., professeur de médecine, par le Centre médico-chirurgical Foch, en raison de l'activité hospitalière qu'il y exerçait, ce praticien a prétendu à l'exonération desdites cotisations et en a

pour l'amélioration de l'habitat, se désister purement et simplement du pourvoi formé par lui contre une décision rendue par la cour d'appel de Paris, le 12 septembre 2002 au profit de la SCI Minelli Foch

Alexis X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1997 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de Mme Danièle Z..., exploitant la Pharmacie Foch, 33, boulevard

demeurant ..., 7°/ Mme Patricia D..., demeurant ..., en cassation de sept ordonnances de référé rendues le 10 mars 1995 par le conseil de prud'hommes de Nanterre au profit du Centre médico-chirurgical Foch

la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Dexia CLF régions bail, société anonyme, dont le siège est [Adresse 4], 2°/ à l'association Hôpital Foch

(arrêt, p. 13, § 2), en tant que l'action a été dirigée contre la SCI 79 À 81 RUE HENRI CLOPPET LE VÉSINET ; AUX MOTIFS TOUT D'ABORD QUE « que le syndicat des copropriétaires du 20 rue du Maréchal Foch

présidence __________ [D] Pourvoi n° : H 21-25.528 Demandeur(s) : la société Harelle Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : la société Euro Foch

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué (Paris, 22 mai 2003), que, le 21 juin 1980, alors qu'elle exerçait son activité de caissière du Centre de loisirs Etoile Foch

où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Chambéry ; Condamne le syndicat des copropriétaires de l'immeuble, 68, boulevard Maréchal Foch

Z... ont vendu plusieurs lots de copropriété ; qu'après réception de l'avis de mutation qui lui avait été adressé par le notaire, le syndic du syndicat des copropriétaires de la résidence Foch, la société

(Val-de-Marne), 2°) de la société à responsabilité limitée Reine Foch, dont le siège social est sis à Versailles (Yvelines), ..., prise en la personne de ses gérant et représentants légaux en exercice

Paris 16e, en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1988 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section B), au profit de : 1°) Le syndicat des copropriétaires du 15, square de l'avenue Foch

à Paris (19e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1990 par la cour d'appel de Versailles (audience solennelle), dans l'affaire opposant : la société anonyme Centre de loisirs "Etoile Foch

susvisé, qu'à la condition que la faute qui lui est reprochée ait été commise dans l'exercice de son rôle de direction ; Attendu que le 21 juin 1980, Mme X..., salariée du centre de loisirs " Etoile-Foch

GENERALE D'ENTREPRISE, dite SGE, société anonyme dont le siège social est ... à Chevilly-Larue (Val-de-Marne), 3°/ La FONDATION MEDICALE FRANCO-AMERICAINE DU MONT-VALERIEN, Centre médico-chirurgical FOCH

Grenoble, représenté par son syndic la société de Maison Pierre, dont le siège est 62, boulevard Maréchal Foch, 38000 Grenoble, élisant domicile au Cabinet de Me Gérard, avocat, domicilié 21, boulevard

COMMISSION A BIEN VISE LES PARCELLES EXPROPRIEES ; MAIS ATTENDU QUE L'AVIS CRITIQUE PAR LE POURVOI MENTIONNE EN SON " EN-TETE " : " MIRECOURT - RUE DE BALIVI ET GEORGES-CLEMENCEAU, AVENUE DU MARECHAL-FOCH