Frésia : Attendu qu'aucun moyen n'est produit ; II - Sur le pourvoi d'X...

Martial, demeurant ... à Frestoy-Vaux (Oise), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1985 par la cour d'appel d'Amiens (chambre sociale, matière prud'homale), au profit de la société à responsabilité

Martine, demeurant et domiciliés ensemble à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Les Marsoins n°9 ZAC ; 3°) La société anonyme SOAF, dont le siège social est à Sainte-Luce-sur-Loire, centre de la Fresnaie

X..., 2°/ Mme X..., demeurant tous deux 14, résidence du Fresnoy, 59690 Vieux Condé, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1994 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit de la société

vitesse retenue était de 152 km/heure ; attendu que Jean-Marc X... ne conteste pas être le conducteur du véhicule lors du contrôle effectué par les gendarmes du peloton d'autoroute de Saint-Martin du Fresne

Gilbert X..., demeurant Fresnoy-le-Chatel (Aube), Lusigny-sur-Barse, en cassation d'un arrêt (n° 435) rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile-1ère section), au profit de la

Adhémar Y..., demeurant à Lusigny-sur-Barse (Aube), Le Haut Chêne Fresnoy-le-Château, en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), au profit

Z... demandait à la cour de constater que la détention par lui subie au sein de la maison d'arrêt de Fresnes porte atteinte à son droit à la dignité ; qu'il y souffre d'un accès aux soins limité et ne

. ; qu'extrait de la maison d'arrêt de Fresnes où il était écroué depuis le 11 septembre 2015 en vertu d'un mandat de dépôt délivré par le juge des libertés et de la détention de Créteil dans le cadre

COMME LE DIRIGEANT DE FAIT DE LA SOCIETE FREIXO ALORS, SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE LA COUR D'APPEL A VIOLE L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE EN NE REPONDANT PAS AUX CONCLUSIONS DONT

X... a été distribuée en France, à partir de 1974, par la société Fresimex, qui employait M. Y... dans son service commercial ; qu'en 1999, la société A...

Y..., lesquels s'étaient connus à Fresnes en juin 2013 ; que par la suite M.

le 15 avril 2011, alors qu'il résulte des déclarations faites par Mme R... aux gendarmes les 24 octobre et 11 novembre 2009 qu'elle savait déjà que son mari avait participé à la mise en place de la fresque

Ali, - Y... fRenzo, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 7 octobre 1998, qui, pour recel aggravé de vols, les a condamnés, les deux premiers à 2 ans d'emprisonnement

qui a prolongé la détention provisoire de Fabrice X... pour une nouvelle période de six mois ; "aux motifs qu'à ce jour, Fabrice X... ne comparait pas, ayant refusé d'être extrait des prisons de Fresnes

réalisée, ce pour traiter l'anévrisme diagnostiqué, et ce médecin indiquant qu'en tas de poursuite de l'incarcération, il sera proposé la poursuite de son séjour à l'UHS1 ou son admission à l'hôpital de Fresnes

Félix M..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., Les Fressin, 19°/ M. Alain N..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), ..., 20°/ M. Jean O..., demeurant à Berck (Pas-de-Calais), 2, rue J.

Aussi, nous vous notifions par la présente votre licenciement immédiat pour faute grave et votre mise à pied ne sera pas rémunérée…» ; QU'il résulte de l'extrait K bis de la SARL FRISCO BAY, dont Monsieur