Christian, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 19 décembre 1991, qui, pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique et ce en état de récidive, l'a condamné à trois

Christian- contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 6 octobre 1988, qui l'a condamné, pour abus de confiance et abus de pouvoirs, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis

Jean-Michel X..., demeurant ..., Le Coteau, (Loire), 2°/ Mme Chantal Z..., demeurant route de Busset, Le Vernet, Vichy (Allier), 3°/ Mme Christiane E..., demeurant ...

Christian, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 9 décembre 1993 qui, dans l'information suivie contre X... des chefs de chantage et d'extorsion

Christine, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 22 mai 1996, qui a déclaré irrecevable son appel du jugement du tribunal de police de FONTAINEBLEAU la condamnant à

Christine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1998, qui, après relaxe de Didier Y. du chef d'agression sexuelle aggravée,

Christian Payard, président, Mme Eliane Renon, M. Patrick Vernudachi, conseillers, M.

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1991 qui, dans la procédure suivie contre Christian X... du chef de blessures involontaires

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, du 16 janvier 1997, qui, pour menaces de mort réitérées, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 2 000 francs

Y..., demeurant à Hayange (Moselle) ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1988 par la cour d'appel de Metz, au profit de : 1°) Monsieur Christian E..., demeurant à Nilvange (Moselle) ... ;

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre mars mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX

Gérard, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle en date du 20 avril 1989 qui, dans la procédure suivie contre Christian A... du chef de blessures involontaires

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX

acte de violence, contrainte ou surprise exigé par le texte susvisé, la cour d'appel a privé sa décision de base légale" ; Attendu qu'il résulte du jugement et de l'arrêt confirmatif attaqué, que Christian

Christian de chef d'abus de blanc-seing, l'a débouté de ses demandes ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 407 du Code pénal, 593 du Code de

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 10 mai 1994, qui, pour infractions au Code de la route, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement, à deux amendes

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 5 novembre 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 2 600 francs ; Vu le mémoire

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, du 8 janvier 1998, qui, pour menaces et actes d'intimidation à l'égard d'une personne dépositaire de l'autorité publique