SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QU'A L'OCCASION D'UNE RENCONTRE SPORTIVE ORGANISEE AU STADE GEOFFROY X..., OPPOSANT L'EQUIPE DE FOOTBALL LOCALE DE L'ASSOCIATION

Geoffroy B..., demeurant à Bouxwiller (Bas-Rhin), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1990 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit : 1 / de la société anonyme Constructions

Geoffroy Y..., demeurant ... la Napoule, 2°/ Z... Fabienne X...

Geoffrey F..., demeurant Fourth Hill House Hover Road 00 CB 2 5 BX, Staffort Cambridge (Grande-Bretagne), 2 / de Mme Françoise D...

Saint-Lô (Manche), rue du maréchal Leclerc, n° 64, en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1989 par le conseil de prud'hommes de Coutances (section commerce), au profit du Centre Yves Rocher, dont

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société à responsabilité limitée GAERTNER, dont le siège est sis route de Royan à Saint-Sulpice de Royan

Geoffroy A..., demeurant chemin de la Vieille Bonde à Bonneville-sur-Touques, Deauville (Calvados), en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Caen (Chambres réunies), au profit

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Wilson France, société à responsabillité limitée, dont le siège est

C 15-26.581, D 15-26.582, H 15-26.585, G 15-26.586, K 15-26.588, N 15-26.590, A 15-26.602, U 15-26.619, C 15-26.627 à E 15-26.629 formés par la société Goodyear Dunlop Tires France, société anonyme, dont

Geoffrey X... des fins de la poursuite des chefs de conduite d'un véhicule par conducteur ayant fait usage de stupéfiants et usage de stupéfiants ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation

cour d'appel de Paris (23ème chambre A), au profit : 1°) de Mme Nadine X... veuve de Salomon B..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur : Geoffroy

dont le siège social est ...

Par ailleurs, Monsieur Geoffroy X... reproche à la société Cortal Consors d'avoir vendu ses titres Business Objects les 12 et 13/7/2006 sans ordre de sa part, alors que sa couverture était suffisante et

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Air Liberté, société anonyme, dont le siège est ... des Halles, 94656

chacun dans le paiement du prix ; Qu'en se déterminant ainsi, alors que les personnes qui ont acheté un bien en indivision en ont acquis la propriété sans qu'il y ait lieu d'avoir égard à la façon dont

selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 mai 2000), que la société de droit canadien Chum produit sous le nom de "fashion television" une émission de télévision consacrée à la mode, diffusée dans divers pays, dont

suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que l'assemblée générale des copropriétaires, convoquée par le cabinet Geffroy

le siège est ..., 2 / la société Bapri, société anonyme, dont le siège est ..., 3 / la société Chamlys, société anonyme, dont le siège est Drève du Bailly, 59850 Nieppe, 4 / la société Flamenlys