[C] en qualité de spécialiste produit « hanche » ; que le contrat de travail de ce dernier comportait une clause de non-concurrence d'une durée limitée, ainsi qu'une clause l'obligeant à

X..., présentant un descellement d'une prothèse de hanche gauche et une fracture de la pointe de la tige fémorale, a été réopérée au sein de la société Polyclinique du [...] (la polyclinique) par M.

polyclinique de Saint-Georges de Didonne, et la société Fournitures Hospitalières de Mulhouse, cette dernière a versé à Emile X... des commissions destinées à rémunérer des études portant sur les prothèses de hanches

Marne ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 30 avril 2014), que Mme [T] a contracté une infection nosocomiale à l'occasion d'une arthroplastie de hanche

par des matériaux différents, mais au contraire indiqué qu'ils pouvaient être dans un même matériau (le caoutchouc) seule la souplesse des lèvres important de sorte que pour écarter l'antériorité Happich

d'appel, l'examen de la plainte avec constitution de partie civile de Ghislaine X...ne relate aucun fait précis de nature à constituer une infraction pénale ; qu'il s'agit seulement de la description hachée

garantie "Prévoyance-Accord" auprès de la société AIG Europe, garantissant le versement d'un capital en cas de décès accidentel, a fait une chute à son domicile, dont il est résulté une fracture à la hanche

Hascher, Reynis, Mmes Reygner, Bozzi, M. Acquaviva, Mme Auroy, M. Mornet, conseillers, Mmes Mouty-Tardieu, Le Cotty, Gargoullaud, Azar, Feydeau-Thieffry, conseillers référendaires, M.

conséquence, quand à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Nancy ; Condamne la société Happich

DOMMAGES-INTERETS DUS A DAME Y..., ASSUREE SOCIALE, VICTIME LE 9 AOUT 1971 D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, LA COUR D'APPEL, APRES AVOIR DECLARE QUE LA RESPONSABILITE INCOMBAIT A CONCURRENCE DES TROIS QUARTS A HAMICHI

attaqué que, dans la cave du restaurant exploité par Xavier X..., ont été trouvés, conservés dans des congélateurs, des tranches de poissons, des foies gras, des morceaux de volaille et de la viande hachée

Hamid X..., de Mme Maghnia Y..., veuve X..., de Mme Fatima X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de Mme Saïda X..., tant en son nom personnel qu'ès qualités, de M. Farid X..., de M.

X..., qui avait été admis, avec exclusion des conséquences d'une affection congénitale des hanches, à l'assurance de groupe souscrite par la société Cophoc auprès du GAN, contrat repris depuis par société

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 28 juin 2006), que Mme X..., engagée le 18 décembre 1998 par la société Behr Lorraine, devenue la société Behr France Hambach

Emile A... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel sous la prévention d'avoir "en adressant directement à la sécurité sociale des factures émises par une société fournisseur de prothèses de hanche

rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que, condamnée par l'arrêt attaqué (Metz, 23 janvier 2014) dans un litige l'opposant à la société Hambach

dans ses déclarations ; qu'après avoir déclaré qu'il avait poussé le comptoir et que la demanderesse s'était levée, un couteau à la main, il avait reconnu, ensuite, avoir porté un coup de pied à la hanche

Hamida, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 30 juillet 1998, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de viols et tentatives de viols, a confirmé