CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de Me FOUSSARD

le dix octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD

son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de Me ODENT et de Me FOUSSARD

B..., demeurant tous quatre ... de Gomez, 20°/ de Mme Isabel O... B..., demeurant Y... Jorge 645, Canada de Gomez, 21°/ de Mme Alexandra Q...

(Bouches-du-Rhône), 6 / Mme Isabelle D... épouse A..., demeurant Richard Wagner B... 22 à Amsterdam (Pays-Bas), 7 / Mme Amédée D... épouse X..., demeurant Ruychrocklaan 464 à La Haye (Pays-Bas),

Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils, pour la société JDC Midi Pyrénées.

le dix octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me FOUSSARD

Jean Yves Y..., dirigeant de la société Jean Yves Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de Mme Isabelle

A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Isabelle

A..., conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme Nicole X..., de Me Isabelle B..., avocat de Mme Fanny X..., l'avis de M.

à PARIS, le quatre avril deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CORNELOUP, les observations de Me SPINOSI, de Me BLANC, de Me BLONDEL, de Me CAPRON, de Me FOUSSARD

formé par : - La société X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 22 septembre 2016, qui, dans la procédure suivie, sur sa plainte, contre Mme Isabelle

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par Me Foussard, avocat aux Conseils pour les époux Y... et Mme Z....

quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de Me FOUSSARD

quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de Me FOUSSARD

quinze décembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller CHANUT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de Me FOUSSARD

Sur le rapport de Mme Sommé, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de B... de MASSIAC, les observations de la société civile professionnelle CELICE et BLANCPAIN et de Me FOUSSARD