Jonathan X..., pris en qualité d'ayant-droit de Sauveur X... et de Christiane X..., 5°/ à M.

à l'arrêt partiellement infirmatif d'avoir condamné Monsieur Salvador Y... à payer à Madame Thérèse X... la somme de 200 € à titre de contribution aux frais d'entretien et d'éducation de l'enfant Jonathan

de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu sur une ligne droite d'une route départementale entre l'automobile conduite par Cédric X... et la motocyclette pilotée par Jonathan

Jonathan B..., à cinq mois d'emprisonnement et M.

est de droit en matière d'action à fins de subsides, sauf s'il existe un motif légitime de ne pas y procéder ; Attendu que Mme X... a donné naissance, le 11 septembre 1990, à un enfant prénommé Jonathan

tend, en réalité, qu'à remettre en cause l'appréciation souveraine de la cour d'appel (Rouen, 22 septembre 1992) qui a estimé, au vu des éléments de la cause, que l'intérêt des jeunes Laura, Loïc et Jonathan

Jonathan X... des fins de la poursuite des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, association de malfaiteurs et importation en contrebande de marchandises prohibées ; La COUR

Jonathan Z..., - La société La Roche du Lac, - M.

Jonathan X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 avril 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

janvier 1994) qui, d'une part, a estimé que les circonstances de la cause exigeaient que le juge des enfants prenne immédiatement, sans procéder aux auditions de Mme Stéphanie X... et de son fils Jonathan

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que le jeune Jonathan X..., alors qu'il se tenait sur les genoux

qu'ensuite Bruno X... l'avait frappé à coups de pied à terre ; que Christophe B... précisait avoir vu Bruno X... donner deux coups de poing violents à Eric Y... qui était aussitôt tombé à terre ; que Jonathan

Jonathan X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 6 février 2013, qui, pour vol aggravé, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement et a ordonné son maintien en

Lupi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mlle Irma Z..., qui avait donné naissance, le 14 octobre 1983, à un fils prénommé Jonathan,

ces sociétés dont l'objet déclaré est l'exploitation d'un site Internet, ont eu comme administrateur délégué jusqu'au 22 juin 2001, Franck Y..., domicilié au Luxembourg (pièces 2-1 et 3-1) ; ( ) que Jonathan

sociétés dont l'objet déclaré est l'exploitation d'un site Internet, ont eu comme administrateur délégué jusqu'au 22 juin 2001, Franck X... , domicilié au Luxembourg (pièces 2-1 et 3-1) ; ( ) que Jonathan

Jonathan, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, en date du 10 avril 1996, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants et délit douanier, l'a condamné à 8 ans

. ; 3°) Monsieur JONATHAN de B...

Okola a donné naissance, le 3 août 1985, à un enfant, prénommé Jonathan, déclaré sur les registres de l'état civil comme étant né de son union légitime avec M.

Y... qui n'en demandait plus la suppression, de ce qu'il s'engageait a poursuivre le versement de la pension alimentaire à son fils majeur Jonathan pour l'année universitaire 2004-2005 se terminant en