gestion promotion, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 4°/ à la société Prima développement, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], 5°/ à la société Kaufman

Claude X..., demeurant 3, square Mozart, 13880 Velaux, 3°/ de Mme Roseline Y..., épouse X..., demeurant 3, square Mozart, 13880 Velaux, 4°/ de la société Kaufman and Broad, société anonyme, dont

civil ; Attendu, selon l'arrêt critiqué, qu'en application d'une convention d'affacturage, la société Frontier a remis à la société Cofacrédit, facteur, une facture émise à l'ordre de la société Kaufman's

PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Via Italia aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne la société Via Italia à payer à la société Kaufman

O... est liée à l'arrêt de l'activité du département GD (Grande distribution et grandes et moyennes surfaces à caractère non alimentaire et multi spécialistes) sous la marque Kaufman, auquel la salariée

SE DEDUIRE DE LA SIMPLE REFERENCE AU PRIX PRATIQUE PAR TOUT AUTRE FABRICANT ; QUE L'ARRET ATTAQUE NE POUVAIT DES LORS NIER TOUTE VALEUR AU CONTRAT SIGNE LE 4 JANVIER 1971 ENTRE LES ETABLISSEMENTS KAUFMANN

et Broad développement aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Kaufman et Broad développement à payer à la société Redele et compagnie Paris la somme de 2 500

du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que, spécialisée dans le montage et la gestion d'opérations immobilières, la Société de transaction et de gestion "STG" a mis en relation la société Kaufman

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 22 septembre 2009), que la société Kaufmann & Broad a fait réaliser un ensemble de villas

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LA LOI DES 16 ET 24 AOUT 1790, ATTENDU QUE GERMEUR, ENTRE AU SERVICE DE LA SOCIETE KAUFMAN AND BROAD PROVENCE LE 26 MAI 1975, EN QUALITE DE DIRECTEUR TECHNIQUE DE PRODUCTION

débats que les ressources de Monsieur Paul X... n'ont pas été précisées à l'audience par les débiteurs, mais que Monsieur X... a conclu le 1er septembre 2010 un contrat de VRP exclusif avec la SARL KAUFFMANN

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Axa France IARD du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, Kaufman

2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Logiforce, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Kaufman

Mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 7], prise en qualité d'assureur de la société PB conception, 4°/ à la société Kaufman

est [Adresse 9], 6°/ au service des impôts des particuliers du centre des finances publiques de [Localité 14] [Localité 16], dont le siège est [Adresse 10], [Localité 11], 7°/ à la société Kaufman

, outre quelques propositions d'acquisition datant des années 2006 à 2008 et pour un prix de l'ordre de 15 à 19 € le m2, une promesse de vente qu'ils ont conclue le 21 novembre 2008 avec la Société KAUFMAN

rive et du cours d'eau, et constaté que par lettre du 8 décembre 2004, antérieure à l'injonction de l'autorité administrative du 24 juillet 2006 de déposer les grillages déjà installés, la société Kaufman

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 20 NOVEMBRE 2024 1°/ La société Karsman

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LA SOCIETE KAUFMAN AND BROAD (SOCIETE KB) FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (PARIS, 5 AVRIL 1978) D'AVOIR DECLARE NUL LE CONTRAT DU 8 OCTOBRE 1973 PAR LEQUEL

gestion , dont le siège est [Adresse 9], prise en qualité de syndic, 8°/ à la société SMABTP, dont le siège est [Adresse 12], prise en qualité d'assureur de la société Vert Bat, 9°/ à la société Kaufman