et que l'enfant évoquait un attouchement au niveau anal par la grand-mère ; que Catherine X... était entendue par la police le 20 mars 2002 ; qu'elle dénonçait les violences consistant en des

femme (arguments des deux aînés) ou qu'il a un jour refusé d'exercer ses droits sur l'une d'elles à défaut de pouvoir les exercer sur les deux autres (argument de la plus jeune) ne saurait exonérer la mère

Après la séparation de ses parents, [F] a vécu les quatre premières années de sa vie en Côte d'Ivoire, avec sa mère.

Selon l'ordonnance attaquée rendue par le premier président d'une cour d'appel (Caen, 6 juin 2025), à la suite du décès de [C] [I], survenu le 28 mai 2025, à [Localité 5], sa mère, Mme [D] [B] [V], d'une

agressions sexuelles ci-dessus spécifiées à la question n° 4 ont-elles été commises avec cette circonstance qu'à l'époque des faits l'accusé X... avait autorité sur A... comme étant le concubin de sa mère

[L] [Z] a introduit une action déclaratoire de nationalité soutenant être français par filiation maternelle pour être né le 25 juin 1979 à [Localité 6] (Algérie) d'une mère française, Mme [J] [M], née

[Z] [S] a introduit une action déclaratoire de nationalité soutenant être français par filiation maternelle pour être né le 26 septembre 1991 à [Localité 4] (Algérie) d'une mère française, Mme [H] [E],

alors, d'une part, qu'en se prononçant en fonction du seul motif d'ordre général selon lequel la structuration mentale du jeune enfant implique des relations privilégiées avec sa mère, la cour d'appel

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 19 mars 2015), que, le 13 mai 2011, est née l'enfant [O], reconnue par sa mère

Code pénal, 2, 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce qu'il résulte des mentions du procès-verbal des débats que le président a procédé à l'audition de la partie civile, Y., mère

d'une obligation de non-concurrence à la suite de la vente d'un fonds de commerce, puisse être condamnée sur le fondement de ladite clause en raison de faits propres à l'installation par sa société mère

[Localité 8] (Ukraine) a fixé les conditions de la participation du père à l'éducation de l'enfant et ses droits de visite durant son séjour en Ukraine, au domicile de l'enfant et en présence de sa mère

ait atteint l'âge d'un an vivent en commun au moment de la reconnaissance ou de la seconde reconnaissance ; que l'article 372-1 précise qu'il est justifié de la communauté de vie entre le père et la mère

Bernard qui, en sa qualité d'héritière de sa mère Mme Y..., fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 22 février 1996) de l'avoir déboutée de sa demande en restitution des fonds déposés sur un compte ouvert

grief au jugement attaqué (tribunal de grande instance d'Auxerre, 16 février 1998, rectifié le 7 septembre 1998) d'avoir désigné l'Y... tutélaire icaunaise en qualité de gérante de la tutelle de sa mère

le 23 mai 1995 que celle-ci est française comme enfant légitime née en France d'une mère qui y est également née ; que lui-même, né sur le territoire d'un ancien département français d'une mère qui y

[G] [D] qui était dans l'incapacité de vivre seul et qu'il avait dû être admis en internat complet dans un foyer d'accueil médicalisé à la suite de l'accident de sa mère qui se trouvait désormais dans

Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué, (Dijon, 24 octobre 1995), d'avoir dit que l'autorité parentale sur la personne de l'enfant mineur A. serait exercée par la mère

dimanche 19 heures et durant la première moitié des vacances scolaires"; alors, selon le moyen, que d'une part, un tel motif qui prévoit la fixation de la résidence habituelle des mineures chez la mère

X... fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 23 juin 1998) d'avoir attribué à la mère l'autorité parentale sur l'enfant A..., née en 1986, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en refusant de tenir compte