Léontine Mareva L..., Lydie RR... A S... L..., et Monette Ameline WW...

X..., pour l'obtention d'un prêt destiné à l'acquisition de manèges forains, le prêt ayant été libéré entre les mains de MM. Y... et A..., qui ont affirmé l'avoir remis à M.

code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué, que Salim X..., âgé de 19 ans, alors qu'il se trouvait à bord d'un train de la SNCF, a ouvert une porte du convoi, après avoir actionné la manette

Y..., qui était monté à l'arrière du tracteur, actionné la manette du différentiel, provoquant ainsi une secousse qui a entraîné la chute de M.

construction exigeait par conséquent un permis de construire, avaient été érigées sur la parcelle section BA n° 20 ; "alors qu'une autorisation globale est prévue pour le parc et l'ensemble de ses manèges

réalisation de travaux consistant en la création d'un centre équestre comprenant, notamment, une voie d'accès bétonnée, plusieurs constructions, un local sanitaire, trois box à chevaux, des vestiaires, un manège

. ; Sur le moyen unique, pris en sa deuxième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 9 décembre 2011, le manège forain appartenant à Mme

qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 18 février 2002, un agent de la police municipale de Saint-Jean-de-Védas (Hérault), a constaté que des travaux de construction d'un manège

Z..., demeurant ..., 3 / de la société Contrôle et prévention dite "CEP", dont le siège est ..., 4 / de l'entreprise Mahey frères, dont le siège est ..., 5 / du Groupement français d'assurances

Christian X..., demeurant 11, Le ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 novembre 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Etablissements Mane

592 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué qu'il aurait été prononcé en chambre du conseil par Mme le président Mabelly

coïnculpés, d'avoir, en août et en septembre 1990 pour le moins, à Mulhouse, vendu une certaine quantité d'héroïne à un certain nombre de personnes, en pratiquant la chalandise dans le quartier de la rue de Manège

Z... qui se contentait de manoeuvrer, de temps à autre, son avertisseur, conscient que la maison renfermait son propriétaire, puisque la lumière était allumée à l'intérieur, même si ce manège pouvait être

des services associés tels que des fonctions permettant d'échanger avec d'autres internautes, de participer à des jeux avec plusieurs joueurs et d'acquérir du matériel informatique, notamment des manettes

236 euros pour 2000, 120 335 euros pour 2001, qu'en ce qui concerne Lionel X..., le 12 juin 2002, des agents des douanes et droits indirects se sont présentés, place de la Victoire, à La Baule, au manège

enseignait jusqu'à son domicile ; que le chien a été nourri avant qu'il ne soit remis hors de la cour (Jacques X...) ou ramené avec le véhicule des époux X... aux alentours du lycée (Corinne X...) que ce manège

Mahery Nirina B..., à M. Robert C..., à Mme V..., à M. Patrick D..., à Mme Martine E..., épouse D..., à M. Claude F..., à Mme Martine G..., épouse F..., à M.

les locaux de la société Innelec multimédia (la société Innelec), importatrice de matériels informatiques, l'administration des douanes lui a notifié, par procès-verbal du même jour, la retenue de manettes

30 septembre 1997 et 1er août 2001, la société de droit japonais Sony Computer Entertainment a déposé trois brevets européens désignant la France, lesquels protègent diverses fonctionnalités de la manette

pénale, 593 de ce Code, 20 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt mentionne que la chambre d'accusation était présidée par Mme Mabelly