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256 résultats pour « Merade »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372583cd5801467741e63b

Cassation

16 janvier 1996

16 janvier 1996

les flux monétaires entre ces deux sociétés, et le montant réel des transferts de fonds entre la France et le Portugal ; que la récupération de TVA, faite effectivement sur les conseils du cabinet Merran

Source officielle

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CC

civ1

613722d1cd58014677401e04

Cassation

22 avril 1997

22 avril 1997

Méral, demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01396

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Ce jour-là, « il m'a dit que mon travail était de la merde [...] J'ai pleuré, je me suis effondrée devant lui, Il m'a dit qu'on n'était pas au bureau des pleurs.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10532

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

Ce dernier a qualifié le travail de nos équipes par un terme grossier, à savoir « de la merde ».

Source officielle
CC

comm

6137221dcd580146773fa589

Cassation

5 avril 1994

5 avril 1994

Jean-Pierre Z..., demeurant "Domaine Folie Mérat" à Villefargeau (Yonne), 3 / M. Marc-Roger Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01299

Cassation

7 juin 2011

7 juin 2011

la colère violente de mademoiselle X... s'est transformée en hystérie, avec des hurlements, des insultes contre le docteur Y... et contre tout le cabinet « mais qu'est-ce que c'est que ce cabinet de merde

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11377

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Pascal Z... « a insulté de « grosse merde » M. Y... lequel « se sentant « attaqué » a répliqué » ; que, toutefois cette attestation est contredite par celle de M.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01935

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

Z... qui lui a dit intervenir pour "le compte d'un ami qui était dans la merde", à une époque où M.

Source officielle
CC

civ1

60794d6e9ba5988459c48872

Cassation

31 janvier 2006

31 janvier 2006

domiciliés en Algérie, se sont mariés sans contrat en 1954 selon le rite malékite devant le cadi de la Mahakma de Blida, mariage transcrit le lendemain sur les registres de l'état civil de la mairie de Meurad

Source officielle
CC

cr

ULOUSE, en date du 7 juin 2012, qui, dans la procédure suiviec/MM. Clément Z

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03515

Cassation

25 juin 2013

25 juin 2013

Z...avaient tenus « je n'avais pas à vivre en France, que je devais rentrer dans mon pays de merde, ¿ etc. » ; que, certes, aucun autre témoin dans le bar n'aurait entendu ces propos mais les témoins entendus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10029

Cassation

26 janvier 2017

26 janvier 2017

décrite : « trois furies hystériques : [N] dans la cuisine, [E] et Mme [J] dans la salle de restaurant, chacune allant de son insulte à mon encontre, me faisant notamment insulter en ces termes « grosse merde

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CC

civ1

61372215cd580146773fa16b

Cassation

4 mai 1994

4 mai 1994

Lucien Z..., né le 29 août 1932 à Meurad (Algérie), 2 / de Mme Josette Y... épouse Z..., demeurant ensemble à Marseille (12e) (Bouches-du-Rhône), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO01435

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

Moi à 47 ans toi qui n'en as que 26 qu'as tu fais toi de ta vie pour me dire que je ne suis qu'une merde ? car c'est ce que tu m'as dit aujourd'hui ?

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00339

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

Vous pouvez aller jusqu'à appeler les écoles pour dévaloriser les stagiaires en les dénigrant face à leurs référents scolaires':' «qu'est-ce que c'est que cette merde que vous m'avez envoyée'''» [...]'

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01512

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

Olivier X... invoque l'irrégularité de son licenciement, certains griefs énoncés dans la lettre de licenciement, telle que ceux relatifs aux plans de tournées et au développement du chiffre d'affaires Mead

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10976

Cassation

24 novembre 2021

24 novembre 2021

s'est présenté devant elle habillé d'un slip en lui disant " voyez comme je suis bien conservé à mon âge" et qu'une autre fois il s'est présenté avec un slip sur sa tête en lui disant "je suis une sous merde

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00790

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

, ton fou de merde qui est en train de te rendre malade, va avoir de mes nouvelles parce que j'ai les bras longs de ce côté-là ; le ministre de la santé va s'en occuper on m'a prévenu qu'il pouvait te

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10527

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

X... lors du premier jour de déménagement, soit le 4 octobre 2011, rapportant ses critiques sur la qualité du mobilier (meubles de merde), son caractère râleur ; qu'il ajoute que la cliente étant terrorisée

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00750

Cassation

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Toi= image de collabo, balance, montons [moutons sans doute], petite merde qui sait pas discuter=retour en France......Puis procès=puis dans 1 an ou 2 tu auras gain de cause.Et d'ici là peut être le 4x4

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CC

cr

61372553cd5801467741cca9

Cassation

2 mars 1992

2 mars 1992

pendant 5 ans et l'a condamné solidairement avec Mme Z... à payer à Mme A... une somme de 60 000 francs à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il résulte des constatations des médecins Wendling et Merrand-Canda

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