Dominique X..., 28/ de Mme Nadine Y..., épouse X..., demeurant tous deux ... (Hauts-de-Seine), 38/ de M.

. ; " aux motifs que les contradictions de A... et le témoignage confu de Nadine B... étaient insuffisants pour établir de façon indiscutable la culpabilité de chacun des trois prévenus ; que les inculpations

l'arrêt attaqué a déclaré Eric X... coupable de non-représentation d'enfant et l'a condamné civilement ; "aux motifs que " ... l'ordonnance du 29 juillet 1997 exécutoire par provision... donnait à Nadine

Guillaume X..., Mme Nadine B..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 28 septembre 2017, qui, infirmant, sur le seul appel de la partie civile

X... comme étant la personne à qui elle a remis les clés ; témoignage corroboré par Nadine N... qui reconnaîtra Y... X... comme étant le possesseur de la voiture Audi A3 ; "à propos de Y...

Veuve X..., Mme Marie-Elisabeth X..., Mme Monique X..., Mme Béatrice X..., Mme Nadine X... et M. Xavier X...

X... et Mmes Denise et Nadine X... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de M.

Nadine, épouse X..., - LA SOCIETE CORALITA 8, contre l'ordonnance n° 292 du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de SAINT-NAZAIRE, en date du 20 novembre 2002, qui

Ferhat avait porté au moins un coup de bâton à Soraya Z... après avoir été elle-même agressée ; qu'il apparaissait que Soraya Z... avait agressé d'abord Nadia Y... puis B...

Nadia épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 2 mai 1996, qui a déclaré irrecevable son opposition au précédent arrêt de ladite cour d'appel rendu

les mémoires en défense ; Attendu que, prononçant sur les conséquences dommageables d'un accident de la circulation dont Bernard X..., reconnu coupable d'homicide involontaire sur la personne de Nadine

d'entre elles ont introduit une instance prud'homale à l'encontre d'Annick I..., ce qui peut rendre leurs déclarations sujettes à caution, mais d'autres, parmi lesquelles figurent Marie-Christine D..., Nadine

ensuite, une récréation qui pouvait durer de 15 heures à 16 heures, après le goûter et la sortie ... les enfants étaient toujours dehors ; ce que me reprochait Alex B... c'était d'être le contraire de Nadine

Nari Y..., Navin Y... et M. A... B... ; que la réalité de ces sévices est contestée par M.

défense au fond, les exceptions visées à l'alinéa 1er dudit article 385-1 ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué, du jugement qu'il confirme, sur l'action civile, et des pièces de procédure que Mme Nadine

Jean-Pierre Y... est parfaitement établie tant au regard des actes préparatoires que de l'intention qui résulte des aveux de Christian X..., que lorsqu'il a tiré sur A... le dessein qu'il avait de tuer Nadia

Nadia, épouse X..., - LA SOCIETE INITIAL DEVELOPPEMENT CONSULTING, - LA SOCIETE M et N CONSULTING LTD, - LA SOCIETE MAT AGENCE, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance

Vincennes (Val-de-Marne), ..., en cassation d'une décision rendue le 7 mai 1992 par la commission d'indemnisation des victimes d'infraction du tribunal de grande instance de Saint-Etienne, au profit de Mlle Nadia

Julien A..., 30 000 euros à Mme Manon A..., 20 000 euros à Mme Marie A..., 12 000 euros à Mme Nadia A..., et 12 000 euros à Mme C... A... ; "aux motifs que l'avocat de M.

lettres d'élus locaux en cours de campagne électorale et que, dès lors, ces injures s'absorbent dans la diffamation, il n'en est pas de même des épithètes "pauvre ex-député de l'inutilité, pauvre mec, nain