I..., alors que, selon le moyen, d'une part, la mention du procès-verbal de police du 21 mars 1990, aux termes de laquelle le propriétaire de l'immeuble partiellement tombé en ruines, a déclaré n'avoir

prénommé A... dont la position n'a pas été indiquée ; qu'en ressortant de la boutique de vêtements, Mourad Y... s'est trouvé face à Brice X... qui a jeté sur lui un présentoir à chaussures, puis est tombé

ans, qui pilotait un cyclomoteur, de nuit, sur un chemin départemental, a heurté l'arrière de la voiture automobile conduite par Mme X... qui avait freiné en apercevant un chien devant elle ; qu'étant tombé

les revenus perçus par son mari étaient, en réalité, supérieurs à ceux qu'il avait déclarés et, en conséquence, à ceux apparaissant dans les déclarations fiscales au vu desquelles les parties étaient tombées

"a en effet reconnu avoir frappé son bébé avec violence et à plusieurs reprises et en particulier le 29 octobre 1996 où elle a poussé le siège dans lequel se trouvait A., le faisant tomber de la table

Maurienne en jours ouvrables; que, de plus, l'employeur avait, pour les années 1987 et 1992, fait bénéficier les salariés d'un jour de congé supplémentaire en ne décomptant pas la journée du 15 août, tombée

X... fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le premier moyen, qu'ayant relevé que le salarié était tombé de l'escalier par lequel il accédait à la passerelle d'où il lui appartenait

X... n'avait pas failli à son obligation de sécurité de résultat en laissant son salarié travailler directement en dessous d'un treuil qui n'était pas arrimé, et risquait ainsi de tomber, la cour d'appel

407 et 593 du Code de procédure pénale, vice de forme, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt rendu par la chambre d'accusation statuant sur la demande de mise en liberté de Tom

Ils s'étaient parlé ; qu'elle avait poussé son cousin, qui avait fait de même que la victime avait glissé et était tombée qu'il avait vu sa joue ; que ça avait « gueulé ».

trajectoire et la vitesse du navire, l'arrêt de la propulsion, la marche arrière l'utilisation des alignements, accoster et appareiller d'un quai, mouiller, prendre un coffre et récupérer une personne tombé

partie civile, en le faisant entrer dans le vestiaire et là il l'a étranglé; j'ai nettement vu le client, les yeux exorbités, sans défense, le visage violacé; l'employé a lâché et le client est tombé

I... a été privé, à la suite de son licenciement consécutif à son refus d'une mutation géographique qui l'aurait empêché de se rendre régulièrement sur la tombe de son fils, la cour d'appel a violé l'article

de complicité de vol et l'a condamné à une amende de 20 000 francs ; "aux motifs adoptés que Francis X... n'a eu aucun contact matériel avec les colis litigieux et ne saurait dans ces conditions tomber

annulation de cet avis ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief au jugement d'avoir rejeté sa demande en relevant que son véhicule a été mis en circulation le 10 décembre 1991, et tombe

[J] en sa qualité de gardien de la fenêtre par laquelle est tombé [V] [I], que ce dernier « s'est montré particulièrement imprudent et est seul à l'origine de la réalisation de son propre dommage » pour

reclassement que lui faisait son employeur à l'issue de sa mission de formateur, a adressé à l'ensemble du personnel de l'association, le 15 octobre 2013, un courriel dans lequel il se disait notamment "tombé

ne s'explique que par une propulsion volontaire de l'engin sur le mur ; que tant Joseph Y... que son fils ont entendu Etienne X... dire immédiatement après le choc "voilà maintenant il (le mur) est tombé