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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO10556
17 mai 2017
17 mai 2017
En outre, si le maire du Tilleul Othon atteste que le dossier de la carte communale commandée en 2011 était peu avancé à la mi 2012, il convient de relever que Mme Y... a été placée d'office à temps partiel
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ECLI:FR:CCASS:2017:SO01996
21 septembre 2017
21 septembre 2017
chambre sociale, section B), dans les litiges les opposant : 1°/ à la société DS Smith packaging premium ( DSSP premium), dont le siège est [...] , 2°/ à la société Otor
Source officiellesoc
6137216dcd580146773f3a57
13 février 1991
13 février 1991
Jean X... a été engagé le 4 mars 1981 par l'association Foyer clinique de La Noue en qualité de médecin afin d'assurer à temps partiel le service d'oto-rhino-laryngologie ; qu'il faisait l'objet le 6 septembre
Source officiellecr
6079a8999ba5988459c4e373
28 mai 1975
28 mai 1975
S'EST ADJOINT DE SON PROPRE CHEF UN SPECIALISTE EN OTO-RHINO-LARYNGOLOGIE, LEQUEL LUI A ENVOYE UN RAPPORT REPRODUIT AU RAPPORT D'EXPERTISE, DECRIVANT L'ETAT DE LA VICTIME ET CONCLUANT QU'IL SUBSISTE UNE
Source officielleciv1
6137210fcd580146773f0a9f
14 février 1990
14 février 1990
juillet 1984, une décision du Ministère des Affaires Sociales, Direction de la Pharmacie, modifiant l'autorisation de mise sur le marché, a supprimé les indications thérapeutiques de l'Elarzone en oto-rhino-laryngologie
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ECLI:FR:CCASS:2016:C210552
6 octobre 2016
6 octobre 2016
X... a précisé à l'inspecteur mandaté par cette dernière que les problèmes ont commencé à partir de septembre 2009, dès l'arrivée du nouveau supérieur hiérarchique de la société Otor Dauphine, M.
Source officiellecomm
6137228acd580146773fe3d7
6 juin 1995
6 juin 1995
(Seine-Maritime), 34 / de la société Otene, dont le siège est ...
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ECLI:FR:CCASS:2019:C210020
10 janvier 2019
10 janvier 2019
invalidantes à compter du printemps 2014 et, en se fondant sur un certificat médical de son médecin, le docteur A..., lequel indique le 16 septembre 2014 « qu'après bilan neurologique, stomatologique et oto-rhino-laryngologique
Source officiellepl
60793b3e9ba5988459c3c80e
14 février 2003
14 février 2003
X..., interne du service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital de Montbéliard, s'est rendu coupable, lors d'une consultation dans ce service, d'agressions sexuelles sur la personne d'une patiente, en abusant
Source officiellepl
61372407cd580146774114f0
14 février 2003
14 février 2003
X..., interne du service d'oto-rhino-laryngologie de l'hôpital de Montbéliard, s'est rendu coupable, lors d'une consultation dans ce service, d'agressions sexuelles sur la personne d'une patiente, en abusant
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ECLI:FR:CCASS:2014:C200087
23 janvier 2014
23 janvier 2014
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, 19 décembre 2012), que Maurice X..., salarié de 1956 à 1989 des sociétés Otor
Source officiellecr
6079a8bd9ba5988459c4ebd2
9 mars 1971
9 mars 1971
L'ESPECE, D'OPINIONS THEORIQUES QUI S'OPPOSENT AUX METHODES CLASSIQUES ; QUE POUR LA TRACHEOTOMIE QUI EST CONSIDEREE, TANTOT COMME LA PLUS FACILE, TANTOT COMME LA PLUS DIFFICILE DES INTERVENTIONS OTO-RHINOLARYNGOLOGIQUES
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ECLI:FR:CCASS:2019:C100628
26 juin 2019
26 juin 2019
W... exercent tous deux en qualité de médecins en oto-rhino-laryngologie ; que pour contester le jugement déféré ayant déclaré sa demande en conservation du nom d'usage « K... » irrecevable, Mme D...
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61372128cd580146773f1701
14 février 1990
14 février 1990
Firmin, Othon Euphrosine, demeurant AKR, à Basse-Pointe (Martinique), 29°) de Mme Stanislas, Nadiège Euphrosine, demeurant 8, boulevard du Général De Gaulle, à Fort-de-France (Martinique), 30°) de
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ECLI:FR:CCASS:2020:C210215
12 mars 2020
12 mars 2020
conclusions constitue un défaut de motifs ; qu'en négligeant de répondre au moyen d'annulation de l'avis d'un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles tiré de l'absence de spécialiste oto-rhinolaryngologiste
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ECLI:FR:CCASS:2014:C200426
13 mars 2014
13 mars 2014
2008 ainsi que de nouveaux examens du même type réalisés le 9 juin 2009, faisant apparaître un déficit de 43,5 décibels sur la meilleure oreille, ainsi qu'un courrier du docteur Y..., médecin traitant oto-rhino-laryngologiste
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ECLI:FR:CCASS:2016:C200067
21 janvier 2016
21 janvier 2016
et de la portée des éléments de preuve débattus devant elle, c'est sans inverser la charge de la preuve, que la cour d'appel, qui constate que le diagnostic a été établi par un médecin spécialiste en oto-rhino
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110049
25 janvier 2017
25 janvier 2017
[K] et des employés de nettoyage qui l'accompagnaient, ce à la veille du sommet de l'Otan prévu les 3 et 4 avril 2009, notamment à [Localité 1] et ayant impliqué des consignes de sécurité particulières
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ECLI:FR:CCASS:2017:C100745
17 mai 2017
17 mai 2017
. ; qu'elle y est demeurée avec sa mère et ses frères jusqu'en août 2012 tandis que le père, fonctionnaire de l'Otan vivait en Belgique ; qu'à cette date il est constant que le couple a décidé une vie
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00163
7 février 2012
7 février 2012
de la réparation navale et aéronautique militaire et civile, achat et vente de moteurs diesel amagnétiques ; que, dans ses courriers, elle se présente comme «TRIPARTITE PROPULSION LOGISTIQUE FLOTTE OTAN
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