Emmanuel X... ; que par acte du 10 novembre 2004, M. Y... a fait assigner le GAEC de la Tuilerie et MM.

Emmanuel X..., ayant droit de son père décédé, Pierre X..., et demeurant au Cameroun, a été débouté de son recours à l'encontre d'une décision de la caisse régionale d'assurance maladie du Sud-Est ayant

Frédéric Y... invoque par ailleurs une lettre adressée par Mme Emmanuelle A... à M.

Maureaux, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 3 novembre 2014), que la société Etablissements Emmanuel

calcaires ; AUX MOTIFS QUE, sur la fourniture et la pose de pierres calcaires, il est constant que l'entreprise Y... a fait livrer des pierres dont la quantité est inconnue ; que l'expert a relevé que

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté Monsieur Emmanuel X... de ses demandes tendant à se voir reconnaître le statut cadre à compter du 20 mars 1980 et, se voir

soumises à l'appréciation des magistrats, chacune des pièces étant numérotée par l'ordonnance, et la seconde commentant d'une manière désordonnée et aléatoire certaines de ces pièces à l'aide de renvoi

n° 145 produite par Emmanuel X...

produites par Monsieur Emmanuel X... pour revendiquer des chiffres d'affaires supérieurs ne sont pas probantes ; qu'il ressort clairement de l'attestation de l'expert-comptable que Monsieur Emmanuel X

un coup de poing sur le capot de la voiture pour inciter l'automobiliste à libérer son pied ; "au motif qu'il n'y avait pas de lien de causalité direct entre la fracture du poignet d'Emmanuel X... et

Garcin et les époux Y... aux dépens ; Condamne la société Emmanuel Garcin et les époux Y... à payer à M. et Mme Z...

Emmanuel X... à produire à la caisse du Rsi les pièces nécessaires au nouveau calcul des indemnités journalières et dit que la caisse du Rsi procédera au calcul de ces indemnités journalières au vu des

B... a apposé sa signature ; qu'il a constaté l'absence de ressemblances calligraphiques significatives et de nombreuses incompatibilités calligraphiques entre la pièce en question et les pièces de comparaison

, d'un rappel de salaire correspondant à la période de mise à pied, d'une indemnité compensatrice de préavis, et des congés payés y afférents.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : K 25-11.816 Demandeur : la société Emmanuelle Oudet-Elien - Marilyn Monnier-Held - Jean-Pierre Pernot Défendeur : la société

Emmanuel X..., demeurant ...

Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu que Mme Y... a mis au monde, le 24 septembre 1984, une fille, prénommée Emmanuelle, qu'elle a reconnue le 24 janvier 1986 ; que l'acte de reconnaissance

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Pierre X... ; 2°)- Monsieur Emmanuel X... ; demeurant tous deux à Triel-sur-Seine