lequel circulait venant de La Pomme en direction de Saint Pierre ; que M. Y... était blessé ; … que M. X... invoque la faute de M. Y...

D3, qui, selon l'arrêt, serait protégée au titre du secret des affaires, consiste, ainsi qu'il l'indique, en un guide d'évaluation des points de vente de 2018 de 23 pages communiqué par Domino's Pizza

Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu qu'il résulte de ce texte que, si le juge ne peut refuser d'examiner une pièce

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'un accident est survenu entre la motocyclette pilotée par Mme U...

résulte que le seul marquage par lot est admis, ce que confirme encore le guide lui-même qui indique que "le marquage n'est pas toujours facile à réaliser, surtout pour des petites pièces en grand nombre

237-1 du Code du travail ; que la notion d'opérations de chargement ou de déchargement ne peut s'entendre que d'opérations menées lorsque le véhicule est à l'arrêt ; qu'en l'espèce, il résulte des pièces

Y... puis de la société Seb Diffusion, s'est rendue coupable d'actes de contrefaçon par équivalence de la revendication 1 du brevet n° [...] ; qu'il résulte des pièces versées aux débats, et notamment

l'initiative de la conversation téléphonique du 08 janvier 2011 avec Marie X... dont le téléphone était placé sous écoute ; la lecture de la transcription de la conversation téléphonique qui est une pièce

stage des risques liés à sa santé pouvant avoir un lien quelconque avec l'accident, l'hypothèse d'un malaise lui faisant perdre le contrôle de son vol n'est corroborée par aucun observation, aucune pièce

Aucune écriture postérieure à la date du 30 juillet 2013 n'est versée que ce soit dans les dossiers du CPH de Saint Pierre ou dans les dossiers de [Localité 3].

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure ce qui suit. 2.

J'ai vu des étincelles, des pièces de la moto ont volé. (...)

jurisprudence établie, sanctionnant une pratique constante de la police des étrangers, ne saurait suffire ; Attendu, selon l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, et les pièces

ET LA ZONE DE TISSAGE DEPUIS N'IMPORTE QUEL POINT DE CE POURTOUR ; ATTENDU QUE LA SAGEM AYANT SOUTENU QUE SES METIERS ARGUES DE CONTREFACON PRESENTAIENT AU-DESSUS DU PLAN DU TRAVAIL LA COURONNE DE GUIDAGE

que Medhi Y... a reconnu qu'effectivement, il avait eu conscience de l'accident, puisque, dans son rétroviseur, il avait vu arriver un scooter à vive allure ; que son conducteur avait freiné et " guidonné

lots, soit d'entreprises associées une ou plusieurs fois à un groupement et n'ayant jamais été attributaires seules ; qu'il s'agit des entreprises ou groupements d'entreprises suivants : DEHE TP, DEHE/Guidec

(pièces n° 6-1 et 6-2) ; que la société AMDB Automobiles a pour activité le commerce de véhicules automobiles (pièces n° 6-1 et 6-2) ; que Guiseppe A... est salarié, au titre de l'année 2000, de la société

de procédure pénale, 485, 593 du même Code ; "en ce que la décision attaquée a refusé de déclarer Smadja coupable du délit d'usage de fausse attestation ; "aux motifs qu'à l'appui de son recours, Guez