chacun des produits incriminés, en l'espèce, était présenté avec des propriétés curatives (par exemple, le complexe fumeterre qui "purifie le sang, élimine la cellulite, vide la vésicule biliaire, nettoie

Louis Z..., domicilié à l'agence immobilière Z... à Saint-Lary-Soulan (Hautes-Pyrénées), agissant en sa qualité de syndic de la résidence "La Neste", bâtiment B, M.

Silvestre, demeurant ... à Pointe-à-Pître (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 24 septembre 1990 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1 / Mme Simone Nestor X..., demeurant ..

de voisinage"; qu'en l'espèce, les époux N... arguent d'une perte d'ensoleillement due à la prolifération de la végétation, leur créant une humidité anormale et les contraignant au ramassage et au nettoiement

qualité de chef de projet ; que les conditions de sa rémunération étaient fixées chaque année par avenant, le dernier ayant été signé le 1er février 2011 ; que, le 3 novembre 2011, le salarié a été mis à pied

du fonds constitutif du surplus d'une partie de la surface mentionnée dans son propre titre ; qu'en l'espèce, il était constant que les fonds des parties étaient issus d'un auteur commun, monsieur Nestor

Pierre X..., domicilié 65170 Aragnouet, contre la décision rendue le 7 février 2008 par le tribunal d'instance de Bagnères-de-Bigorre (contentieux des élections politiques), dans le litige l'opposant

d'assurances industrielles (CEAI), garant de la livraison de l'immeuble, en réparation de leur préjudice ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la production tardive de pièces

Nestor XI..., demeurant Cité Bergevin, 97110 Pointe à Pitre, 39 / M. Etienne XK..., demeurant ..., 40 / M. Nicolas XM..., demeurant ... à Pitre, 41 / M.

Pierre X..., demeurant à Bazus Neste (Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 18 mai 1990 par la cour d'appel de Pau (chambre sociale), au profit de la Caisse de mutualité sociale agricole

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Pièce

entreprise du bâtiment (la société Mediaco environnement, venue aux droits de la société T2N), à s'affilier à la caisse de congés payés compétente a retenu que l'activité essentielle de la société T2N, qui nettoie

450-1 du Code de commerce dans les conditions prévues par l'article L. 450-4 du même code et l'article 32 du décret 86-1309 (devenu l'article 16 du décret 2002-689) ; qu'il comporte l'inventaire des pièces

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 16 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel aggravé, a dit n'y avoir lieu à annulation de pièces

Convention européenne des droits de l'homme et 593 du Code de procédure pénale, renversement de la charge de la preuve, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reconnu Nestor

X... , engagé en 1969 en qualité de manutentionnaire par la Société générale de grandes sources d'eaux minérales françaises de la source Perrier, aux droits de laquelle se trouve la société Nestlé Waters

Glaces des Alpes, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société Schöller glaces et desserts, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Nestlé

Jean-Pierre D..., domicilié [...], 7°/ à Mme Louise Renée E..., veuve F..., domiciliée [...], 8°/ à M. Robert Jack II..., domicilié Pk 21.5, côté montagne, 98711 Paea, 9°/ à Mme G...

le taux élevé des demandeurs d'emplois, qui sont des éléments favorables pour les enseignes de « hard discount », - l'implantation de 2 commerces concurrents directs de DIA (LIDL en 2001 et NETTO