ainsi que les méthodes de production industrielle de viande et d'oeufs, a mis en ligne sur son site internet et les réseaux sociaux un film qu'elle a tourné en s'introduisant sans autorisation dans la porcherie

en paiement de la somme de 154 834,01 francs au titre du solde débiteur de son compte courant d'adhérent pour fourniture de marchandises et d'une somme de 168 390,95 francs au titre d'une "convention porcs

fournisseur, qu'il donna tous les renseignements utiles à son identification et le reconnut formellement sur photographie; que Elvan A... admis connaître Serge Y... à qui il avait vendu une automobile Porsche

X... fait grief au jugement d'avoir rejeté sa demande en remboursement de la taxe acquittée en 1991 pour son véhicule Porsche alors, selon le pourvoi, que la Cour de justice des Communautés européennes

Z... un véhicule d'occasion de marque Porsche ; que, suivant deux certificats de cession datés du 30 novembre 2008, elle a échangé celui-ci avec une voiture appartenant à Mme Y... ; qu'ayant appris que

en faveur de Laure A..., une rémunération identique de 1 500 francs ; que ces conventions ont, en fait, été signées lors de la remise du travail ; que Laure A... effectuait, au sein de la société UGE Poche

après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les quatre moyens réunis, tels que reproduits en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 16 janvier 1998) que la voiture de marque Porsche

attaqué (Grenoble, 21 janvier 2003) rendu en matière de référé, que par contrat du 12 mai 1997 la société civile agricole du Mollat d'Essemat (la SCAME) a donné divers locaux et terrains à usage de porcherie

selon l'arrêt attaqué (Rennes, 21 octobre 2004), que l'entreprise agricole à responsabilité limitée Le Miroir (l'EARL), maître de l'ouvrage, a entrepris la rénovation de trois bâtiments à usage de porcherie

défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la chambre d'accusation, dans son arrêt du 2 juin 1993, a refusé d'annuler la commission rogatoire du 17 ou 19 juillet 1988 délivrée par Mme Pochic

spécialisé pour la vente de grosses cylindrées et qu'il avait utilisé les journaux locaux pour les véhicules de moyenne gamme ; que l'enquête démontrait également que Jean-Luc X... avait acquis une Porsche

signe n'a été fait, selon le procès-verbal, lorsque le véhicule de gendarmerie a actionné son clignotant droit et s'est engagé sur la bretelle de sortie ; que l'indication que "le conducteur de la Porsche

détruites mais aménagées en habitation comportant des vues directes sur une parcelle voisine ; que le prévenu reconnaissait que ce bâtiment en fond de parcelle était à l'usage de salle de jeux et que le porche

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

CEE, il est demandé à la Cour de Cassation de saisir la Cour de justice des communautés européennes d'une question préjudicielle qui pourrait être formulée de la manière suivante : 1- le lisier de porc

X..., engagé le 13 juin 1994 par la société Les Equets en qualité de porcher, en arrêt de travail à la suite d'un accident de trajet survenu le 19 août 1994, a été licencié le 23 février 1995 par une lettre