sur le mineur X... et débouté Nicole X..., ès qualités, de sa constitution de partie civile; "aux motifs que les victimes ne se sont manifestées qu'après la révélation, dans la presse ou par la rumeur

les propos visés par l'ordonnance de renvoi n'étaient pas imputables à une personne en particulier et que le dernier extrait visé dans la plainte initiale, en l'occurrence, "depuis une semaine, les rumeurs

journaliste et son épouse, de s'afficher publiquement, lors de l'Open de tennis de Monte-Carlo, manifestation sportive et mondaine fortement médiatisée, en compagnie de l'enfant de Claire Z..., malgré les rumeurs

..., dirigeant de cette dernière, ont été poursuivis, sur le fondement de l'article L. 216-6 du code de l'environnement, pour avoir déversé des déchets industriels et des liquides toxiques dans le ruisseau

durée d'un an; "aux motifs qu'après concertation entre Gérard X... et Roger Y..., ce dernier avait demandé à Jean-Claude Z... et Gilbert B... de se poster à leur choix le long d'un fossé bordant un ruisseau

. ; "au motif que, dans l'article incriminé, Béatrice Y..., après avoir évoqué en début de celui-ci des rumeurs projetant une lumière douteuse sur le monde des greffes, retrace les conditions dans lesquelles

Jacques X..., expert, sollicité par la société Super Marché de la Pièce Automobile, l'a fait immatriculé au nom de Jacqueline D... puis, par l'intermédiaire de Robert B..., l'a revendu au garage Renault Rudelle-Fabre

Rumeau et le mineur Laurent X... ont volé, le 28 mars 1986, l'automobile de M.

transport, soit la détention, soit l'offre, soit la cession, soit l'acquisition, soit l'emploi illicite de stupéfiants ; qu'il résulte seulement de l'arrêt attaqué que Majid X... était accusé par la rumeur

F... de solliciter une dérogation au respect de la distance réglementaire comme il l'avait déjà fait vis-à-vis du ruisseau de [...], sans s'interroger, comme elle y état invitée, sur la circonstance que

son audition, que ce cours d'eau était susceptible d'accueillir du poisson, et que, d'autre part, l'absence de vie piscicole était précisément la conséquence de la pollution grave constatée dans le ruisseau

, dont l'exploitant du barrage, Emile X..., demandait expressément la confirmation, avait constaté que selon le rapport de la direction départementale de l'Agriculture du 13 juin 1984, le débit du ruisseau

certaines sont reprises par les parties civiles à l'appui de leur appel sont trop imprécises, voire contradictoires, procèdent d'impressions ou de déductions, ou font état de témoignages indirects ou de rumeurs

Je te demanderai donc d'arrêter de colporter des rumeurs et autres dénigrements, notamment auprès de la clientèle, mais aussi de l'équipe Global Fitness [...].

Y... était alors gérant, en évoquant des rumeurs impliquant cette dernière société dans une filière d'immigration clandestine, M.

, cependant, le commandant Y... lui avait demandé de prendre toutes les dispositions pour procéder au sauvetage d'enfants dont la présence est suspectée dans les habitations ; " que, même si les rumeurs

X... soit présenté comme celui d'un potentiel malfaiteur et le risque qui s'ensuit d'être considéré comme tel par la rumeur publique, sont constitutifs d'une atteinte grave à la vie privée, justifiant

les prévenus qui n'en disposaient pas au moment de la parution de l'article ; qu'en conséquence la publication d'une allégation qui s'était avérée parfaitement fausse n'avait été que le fruit d'une rumeur