Daniel Y..., droguiste, demeurant ..., 2°) La Société anonyme Solmur, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Solo azur de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi en tant que dirigée

(Loiret), 3 ) l'Entreprise Solemo, dont le siège est ... (Indre), 4 ) la compagnie d'assurances La Concorde, dont le siège est ...

liquidateur judiciaire de la société HCM, font le même grief à l'arrêt, alors, selon le moyen : 1 / que s'agissant du système de verrouillage du chariot-brancard ayant donné lieu au dépôt d'une enveloppe Soleau

] [V], domiciliée [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 21-18.803 contre l'arrêt rendu le 9 avril 2021 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 2), dans le litige l'opposant à la société Sonoma

l'enfant ; que les constatations médico-légales, qui sont un élément de preuve objectif, ont mis en évidence dans la région anale de l'enfant des signes suspects en faveur des tentatives de multiples sodomies

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 2004), que la société civile immobilière Solazur

[Adresse 4], 3°/ à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), dont le siège est [Adresse 11], 4°/ à la société Solimut

à la société MJ et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], représenté par Mme [I] [S], prise en qualité de mandataire liquidateur de la société Solelux

Etude [U] et [Y], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 26 février 2014), que le 13 mai 1998, les sociétés Rba, Solog

domicile de Pascal Z... alors que le mineur auquel était annoncée l'arrivée de Jean-Pierre X..., avait les yeux bandés et était âgé de 14 ans, évoquant des attouchements, des fellations réciproques et une sodomie

lequel l'aurait sodomisé à plusieurs reprises ; que des experts ont déclaré que les dires de l'enfant étaient crédibles et que l'encoprésie dont il souffrait pouvait être secondaire à des actes de sodomie

Ligue Dauphiné Savoie de hand-ball (la Ligue) ouverts dans les livres de la Banque Rhône-Alpes, l'une au profit de la banque elle-même, en recouvrement du montant d'un escompte consenti à la société Solo

VOTE, DANS LA SECONDE REUNION, ETANT LA CONSEQUENCE DE LA SUPPRESSION DE LA POSSIBILITE POUR LE DEBITEUR DE MODIFIER SES PROPOSITIONS CONCORDATAIRES ENTRE LES DEUX REUNIONS, QU'AU SURPLUS, LA SOCIETE SOLOMA

." ; QUE LES EPOUX Y..., AYANT TRANSFERE LEUR FONDS DANS UN IMMEUBLE SITUE A PROXIMITE, ONT CEDE LEURS DROITS LOCATIFS A LA SOCIETE SOLEMUR, DONT Y...

ayant toutes trois leur siège est [Adresse 1], 5°/ la société Art-Dan, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 6°/ la société Slotam, venant aux droits de la société Solomat

les faits antérieurs au 8 mai 1998, il est constant que X... a habitué sa petite soeur dès le plus jeune âge de celle-ci, à des attouchements puis lui a imposé progressivement des fellations et des sodomies

Je me suis permis de rallonger mon trajet de 10 Kms avec l'ensemble complet et d'un aller-retour Macon-Cresches, soit 20 Kms en solo, sans vous demander l'autorisation et je m'en excuse, je devait rentrer

. ; qu'il ressortait de la cassette concernant la victime que Monsieur X... lui imposait une sodomie, celle-ci disant " j'ai pas envie, j'ai la diarrhée", et qu'elle apparaissait peu consentante pour une

par Mme [U], au cours d'un stage organisé par la société AD plus, « ne s'était pas produit en cours d'instruction, mais à l'occasion d'un vol libre qu'elle a effectué en solo