aux motifs qu' "il n'est pas possible d'envisager, quant à la culpabilité, en fait comme en droit, la solution du tribunal ; en effet, il ne peut être tiré argument de ce qu'un mouchoir contenant du sperme

X... sur son corps, jusqu'à ce que ce dernier éjacule, moment dont elle a profité pour le désarmer ; que, même si les analyses ADN n'ont pas relevé la présence de sperme sur les vêtements de la plaignante

de l'inactivité du service public de la justice qu'elle allègue ; QU'au soutien de l'existence d'une faute lourde Mme X... invoque : - un classement sans suite prématuré alors que certains éléments (sperme

LES CONDITIONS AUXQUELLES EST SUBORDONNE LE FONCTIONNEMENT DU CENTRE D'INSEMINATION ET DETERMINE S'IL Y A LIEU LA REGION EN DEHORS DE LAQUELLE, SAUF DEROGATIONS PARTICULIERES ACCORDEES PAR LUI, LE SPERME

sa voisine puis à des médecins et infirmières ; qu'elle a nettoyé son peignoir et sa cuisse sur lesquels se trouvait une substance laiteuse qu'elle n'a pas immédiatement identifié comme étant du sperme

Y..., dès lors que l'hymen de la jeune fille présentait des traces de déchirure sanglante et donc très récente, une fissure anale très superficielle et des traces de sperme sur un prélèvement anal, dans

entre les mois d'août 1998 et le 15 juin 1999, date à laquelle était portée à la connaissance de Mme Y... l'existence d'une séropositivité ; qu'il est aussi constant que le virus VIH contenu dans le sperme

sa voisine puis à des médecins et infirmières ; qu'elle a nettoyé son peignoir et sa cuisse sur lesquels se trouvait une substance laiteuse qu'elle n'a pas immédiatement identifié comme étant du sperme

novembre 1989 ; 2°) ALORS QUE Mme [F] produisait, pour démontrer le viol dont elle a été victime, un rapport d'expertise médico-légale au terme duquel l'expert saisi relevait, outre la présence de sperme

L'arrêt attaqué encourt la censure EN CE QU'IL a débouté la société SPIRA NORD de sa demande de restitution de la somme de 65.003,23 € correspondant à des frais de déplacement versés à Monsieur Y..., ainsi

. ; que, si le rapport d'enquête préliminaire indique que cette société, qui, après fusion avec la SPEA, est devenue la SEMUP, est une filiale du groupe Jean-Claude X..., la structure complexe du groupe

d'architecture qu'elle invoque et qui l'aurait liée au GEIE ; que si les pièces produites démontrent en effet que la SARL Chambre & Vibert a travaillé en sous-traitance du maître d'oeuvre Scetauroute/Spea

[N] et de la victime attestant non seulement d'une relation sexuelle (ADN (par le sperme) de M. [N] dans le vagin et l'anus de la victime) mais de contacts entre M.

Il a été également répondu, de manière circonstanciée et exempte de contradiction sur l'adénose, et l'existence d'une anomalie du sperme modérée du compagnon de Mme X..., et sur ce point non plus, la cour

photographies de Mme X... le 20 novembre 2006 à 23h30, qui montrent son visage tuméfié et un hématome de sa lèvre supérieure gauche ; que les analyses des vêtements portés par Mme X... révèlent que du sperme

[X] a été identifié à partir de sperme retrouvé sur l'un des bas que portait la jeune fille, ainsi que sur de la salive retrouvée sur la housse de l'appui tête retrouvée à l'arrière du véhicule

/SPEAN, dont le siège est [...]                                                                      , 20°/ au syndicat des personnels de l'énergie atomique de Basse-Normandie CFDT (SPEA BN CFDT), dont

Elle produit un document intitulé " validation médicale du choix d'un donneur de sperme non anonyme " du centre de procréation médicalement assistée du CHR Citadelle de Liège (Belgique) signé par Mme [