André X..., demeurant à Castanet-Tolosan (Haute-Garonne), route de Savignol, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (5ème chambre, section B), au profit : 1 / de Mlle Anne Josée X..., exerçant le commerce sous

André O..., demeurant ..., 19°/ de M. Thierry P..., demeurant 21, rue du Président Mazaric, 42100 Saint-Etienne, 20°/ de M.

Louis-André X..., demeurant ..., 7°/ M.

André X..., ayant demeuré ..., actuellement Résidence La Houle, bâtiment B, chemin des Quilles, 34200 Sète, defendeur à la cassation ; Vu la communication faite au Procureur général ; LA COUR,

, pris de la violation des articles 122-5, 222-11 et 222-12-10 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Marc-André

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société anonyme MGN Facon France, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, dont le siège social est route de Thouars

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 novembre 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de la Caisse d'épargne des Alpes, dont le siège est

André Y..., pharmacien, demeurant ... (Cote d'Or), 6°) M.

André Z..., demeurant à Lons Le Saunier (Jura), rue du Château d'Eau ; défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 JUILLET 2021 La société André

Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en 1987 et 1988 la société hollandaise Hulder Holland a déposé aux Pays-Bas les marques internationales, désignant la France, " Mary Rose ", " Abraham Derby ", " Graham Thomas

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, qui est recevable : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 18 février 2014), que la société Andros

André Y..., demeurant à Aumetz (Moselle), ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR, en l'audience

André Y..., demeurant ...

André et son épouse Annette K..., demeurant à Saint Didier Au Mont D'Or (Rhône), Le ..., 3°) Monsieur I... Jacques et son épouse née Marie D...

André X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Coopérative agricole de teillage de lin du Vert-Galant, dont le siège est : 76690 Saint-André-sur-Cailly