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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613721c1cd580146773f6e77
17 mars 1993
Eric X..., conduisant une voiture à laquelle était attelé un bateau sur remorque, et circulant sur une route à trois voies, est entré en collision avec l'arrière d'un ensemble semi-remorque, appartenant
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00072
17 janvier 2013
X... roulait, dans les heures qui précédent l'accident, à une vitesse moyenne légèrement supérieure à 80 km/h. (…) De plus, M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C210694
16 décembre 2021
Mais ce faisant, il était sur le point de heurter l'avant de notre véhicule. Je n'ai pas de détail à vous donner sur ce poids lourd.
cr
613725c2cd5801467742052c
5 octobre 1999
devait décéder de ses blessures le 13 février suivant ; l'usine où s'est produit l'accident est desservie une fois par jour par un train de la SNCF venant de la gare du Canet ; habituellement, 1 heure
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05257
16 novembre 2016
Il percute l'arrière gauche du camion, mettant hors d'usage son véhicule.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05841
6 décembre 2016
Le conducteur nous propose même de nous ouvrir le hayon arrière de la cabine afin de nous montrer l'intérieur.
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00978
3 mai 2017
[A] avait percuté le véhicule de [I] [R], puis avait dans un second temps quitté son véhicule avant d'être heurté par celui de M.
61372698cd58014677426d95
8 novembre 2005
d'une part, le 11 septembre 2001, frauduleusement soustrait 1.702.575,16 euros en espèces et 14.979,48 euros en chèques au préjudice de la Banque Populaire des Pyrénées-Orientales, de l'Aude et de l'Ariège
ECLI:FR:CCASS:2011:C210355
16 juin 2011
C... et Mme G... les difficultés liées à la circulation des camions dans la rue de la source qu'ils doivent emprunter en marche arrière, faute de pouvoir effectuer des manoeuvres de retournement sur le
évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Alain X
6079a8729ba5988459c4d51d
4 décembre 2001
A... et B...) et à des membres de sa famille : sa mère et son frère Charles, à qui il avait dit le 22 juillet 1994, 4 jours avant l'accident, que l'engin qu'il conduisait n'avait toujours pas de freins
ECLI:FR:CCASS:2016:CR04144
10 août 2016
A... et un camion benne Renault n° [...] au préjudice de M. W...
ECLI:FR:CCASS:2011:C200907
12 mai 2011
Y..., lequel a été à son tour heurté par un troisième véhicule ; que prétendant avoir perdu la qualité de conducteur, il a fait assigner M.
61372636cd58014677423d15
21 octobre 2003
amende délictuelle de 13 500 euros, ainsi qu'à verser avec solidarité diverses sommes aux parties civiles en réparation du préjudice subi ; "aux motifs, d'une part, que la manoeuvre entreprise par Camille
61372150cd580146773f2c00
24 octobre 1990
A..., a heurté l'arrière d'un ensemble routier sur la voie de droite d'une autoroute ; que les ayants droit de M.
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05840
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10510
15 mai 2019
tombé du hayon en déchargeant seul dans la SAS de Casino, j'ai ramené le camion comme vous l'avez exigé.
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01157
18 septembre 2019
Le 19 septembre 2012, vous avez laissé entrer un camion-citerne sur le site PSA de Rennes par la Porte La Motte à 10 heures et l'avez laissé ressortir à 10h45.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03174
10 janvier 2018
Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Carbonaro, les observations de la société civile professionnelle YVES et BLAISE CAPRON
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01387
15 novembre 2017
avaient reconnu que la marchandise était altérée et que les températures relevées par l'expert étaient normales et ainsi en contradiction avec les températures relevées par le système de mesure du camion
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00522
20 mars 2013
la tête sur le montant de la cabine de conduite, aurait dit « ce n'est pas la première, ni la dernière fois » et n'a pas par la suite présenté ni hématome, ni saignement ; Monsieur X... était installé
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