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183 résultats pour « camion heurté à l'avant et à l'arrière »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721c1cd580146773f6e77

Cassation

17 mars 1993

17 mars 1993

Eric X..., conduisant une voiture à laquelle était attelé un bateau sur remorque, et circulant sur une route à trois voies, est entré en collision avec l'arrière d'un ensemble semi-remorque, appartenant

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00072

Cassation

17 janvier 2013

17 janvier 2013

X... roulait, dans les heures qui précédent l'accident, à une vitesse moyenne légèrement supérieure à 80 km/h. (…) De plus, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210694

Cassation

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Mais ce faisant, il était sur le point de heurter l'avant de notre véhicule. Je n'ai pas de détail à vous donner sur ce poids lourd.

Source officielle
CC

cr

613725c2cd5801467742052c

Cassation

5 octobre 1999

5 octobre 1999

devait décéder de ses blessures le 13 février suivant ; l'usine où s'est produit l'accident est desservie une fois par jour par un train de la SNCF venant de la gare du Canet ; habituellement, 1 heure

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05257

Cassation

16 novembre 2016

16 novembre 2016

Il percute l'arrière gauche du camion, mettant hors d'usage son véhicule.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05841

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

Le conducteur nous propose même de nous ouvrir le hayon arrière de la cabine afin de nous montrer l'intérieur.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00978

Cassation

3 mai 2017

3 mai 2017

[A] avait percuté le véhicule de [I] [R], puis avait dans un second temps quitté son véhicule avant d'être heurté par celui de M.

Source officielle
CC

cr

61372698cd58014677426d95

Cassation

8 novembre 2005

8 novembre 2005

d'une part, le 11 septembre 2001, frauduleusement soustrait 1.702.575,16 euros en espèces et 14.979,48 euros en chèques au préjudice de la Banque Populaire des Pyrénées-Orientales, de l'Aude et de l'Ariège

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C210355

Cassation

16 juin 2011

16 juin 2011

C... et Mme G... les difficultés liées à la circulation des camions dans la rue de la source qu'ils doivent emprunter en marche arrière, faute de pouvoir effectuer des manoeuvres de retournement sur le

Source officielle
CC

cr

évrier 2001, qui, dans la procédure suiviec/Alain X

6079a8729ba5988459c4d51d

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

A... et B...) et à des membres de sa famille : sa mère et son frère Charles, à qui il avait dit le 22 juillet 1994, 4 jours avant l'accident, que l'engin qu'il conduisait n'avait toujours pas de freins

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04144

Cassation

10 août 2016

10 août 2016

A... et un camion benne Renault n° [...] au préjudice de M. W...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200907

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

Y..., lequel a été à son tour heurté par un troisième véhicule ; que prétendant avoir perdu la qualité de conducteur, il a fait assigner M.

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d15

Cassation

21 octobre 2003

21 octobre 2003

amende délictuelle de 13 500 euros, ainsi qu'à verser avec solidarité diverses sommes aux parties civiles en réparation du préjudice subi ; "aux motifs, d'une part, que la manoeuvre entreprise par Camille

Source officielle
CC

civ2

61372150cd580146773f2c00

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

A..., a heurté l'arrière d'un ensemble routier sur la voie de droite d'une autoroute ; que les ayants droit de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05840

Cassation

6 décembre 2016

6 décembre 2016

Le conducteur nous propose même de nous ouvrir le hayon arrière de la cabine afin de nous montrer l'intérieur.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10510

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

tombé du hayon en déchargeant seul dans la SAS de Casino, j'ai ramené le camion comme vous l'avez exigé.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO01157

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

Le 19 septembre 2012, vous avez laissé entrer un camion-citerne sur le site PSA de Rennes par la Porte La Motte à 10 heures et l'avez laissé ressortir à 10h45.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03174

Cassation

10 janvier 2018

10 janvier 2018

Castel, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Hervé ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Carbonaro, les observations de la société civile professionnelle YVES et BLAISE CAPRON

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01387

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

avaient reconnu que la marchandise était altérée et que les températures relevées par l'expert étaient normales et ainsi en contradiction avec les températures relevées par le système de mesure du camion

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00522

Cassation

20 mars 2013

20 mars 2013

la tête sur le montant de la cabine de conduite, aurait dit « ce n'est pas la première, ni la dernière fois » et n'a pas par la suite présenté ni hématome, ni saignement ; Monsieur X... était installé

Source officielle

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