CodexAI
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100308
14 avril 2021
La société Airbus a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. Les sociétés Pt Indonesia Air Asia et Doric ont formé également un pourvoi incident contre le même arrêt.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00480
4 avril 2018
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00359
13 avril 2023
[RG], [PJ], [WI], [PW], [PU], [CR], [AV] et [AW] ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.
6137267ccd58014677425f4b
27 mai 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03926
29 juin 2016
civile professionnelle GASCHIGNARD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LE BAUT ; Statuant sur les pourvois formés par : - M.
6079a8719ba5988459c4d4cf
22 septembre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant :
ECLI:FR:CCASS:2023:CR01176
17 octobre 2023
, CHAMBRE CRIMINELLE, DU 17 OCTOBRE 2023 Le centre hospitalier régional universitaire de [Localité 1] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Nancy
6137262acd58014677423709
15 janvier 2003
pourvois formés contre l'arrêt du 27 juin 2002 : Sur la recevabilité du pourvoi formé le 5 juillet 2002 : Attendu que le demandeur, ayant épuisé par l'exercice qu'il en avait fait le 3 juillet 2002
à l'épreuve assortissant la peine d'emprisonnement prononcéec/Roger X
6137264ccd580146774247b5
12 juin 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le douze juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
été ouvertec/M. N
ECLI:FR:CCASS:2016:CR03157
22 juin 2016
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M D...
6137269ecd580146774271a2
20 mars 2007
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt mars deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
ECLI:FR:CCASS:2022:C100653
14 septembre 2022
[X] [Z], domicilié [Adresse 1], agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritier de [E] [Z], a formé le pourvoi n° P 20-20.286 contre l'arrêt rendu le 3 mars 2020 par la cour d'appel de Paris
61372648cd580146774245ac
30 avril 2003
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente avril deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
ECLI:FR:CCASS:2021:C100486
30 juin 2021
[P] [J], domicilié [Adresse 1], a formé pourvoi n° C 19-23.722 contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2019 et un pourvoi additionnel rendu le 22 mars 2018 par la cour d'appel [Localité 1] (pôle
61372642cd580146774242d9
14 janvier 2004
en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; I - Sur le pourvoi contre l'arrêt de la chambre d'accusation du 5 janvier 1999 : Sur le premier moyen de cassation
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01616
27 juin 2018
, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - L'administration des douanes et des droits indirects, contre l'arrêt de
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00885
7 juillet 2021
Par arrêt du 12 juillet 2017 (Soc. 12 juillet 2017 pourvoi n° 16-10.460), la chambre sociale de la Cour de cassation a cassé cet arrêt, « mais seulement en ce qu'il déclare la Fédération Force ouvrière
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02643
17 octobre 2017
6079a8779ba5988459c4d5dc
13 octobre 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : -
ECLI:FR:CCASS:2019:CR00770
21 mai 2019
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