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3 002 résultats pour « Mazurie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137259ccd5801467741f2ed

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Mistral, Blondet, Roger, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f2ee

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Mistral, Blondet, Roger, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f2f0

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Mistral, Blondet, Roger, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f2f1

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Mistral, Blondet, Roger, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259ccd5801467741f2f2

Cassation

2 septembre 1998

2 septembre 1998

Mistral, Blondet, Roger, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Karsenty conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

6137259dcd5801467741f3a7

Cassation

25 novembre 1998

25 novembre 1998

Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Ferrari, M.

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f47c

Cassation

26 mai 1998

26 mai 1998

Milleville, Pinsseau, Joly, Mmes Simon, Chanet, Anzani, Mazars conseillers de la chambre, Mmes Batut, Karsenty conseillers référendaires ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme

Source officielle
CC

cr

6137259fcd5801467741f4b5

Cassation

16 décembre 1998

16 décembre 1998

Roman, Grapinet, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars, M. Palisse conseillers de la chambre, Mme Ferrari conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

civ2

613723c3cd5801467740dd37

Cassation

21 juin 2001

21 juin 2001

Mazars, conseiller, M. Joinet, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Pierre, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

61372393cd5801467740b98b

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Guerder, Pierre, Mme Solange Gautier, MM. de Givry, Mazars, Mme Foulon, conseillers, M. Kessous, avocat général, Mme Laumône, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

6137250acd5801467741a74d

Cassation

13 septembre 2007

13 septembre 2007

Mazars, conseiller doyen, conformément aux dispositions des articles 452 et 456 du nouveau code de procédure civile, en l'audience publique du treize septembre deux mille sept.

Source officielle
CC

other

ECLI:FR:CCASS:2008:AV00006

Cassation

20 juin 2008

20 juin 2008

Mazars, Arnould, Héderer, Mme Radenne, M.

Source officielle
CC

cr

6079a87c9ba5988459c4d79c

Cassation

2 septembre 2003

2 septembre 2003

Joly, Mmes Chanet, Mazars, MM. Beyer, Pometan conseillers de la chambre, MM. Desportes, Ponsot, Valat, Mme Ménotti conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

soc

6079b0b59ba5988459c4f84b

Cassation

11 janvier 1979

11 janvier 1979

CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS, MOTIFS DUBITATIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR ESTIME QUE LE SYNDICAT AUTONOME DE L'ENTREPRISE MANU-PRO

Source officielle
CC

civ2

6137234ccd58014677407f9a

Cassation

9 décembre 1999

9 décembre 1999

Mazars, conseillers, M. Trassoudaine, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200594

Cassation

13 mars 2008

13 mars 2008

Mazars, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00341

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Lacabarats, président, Mme Pécaut-Rivolier, conseiller référendaire rapporteur, Mme Mazars, conseiller doyen, Mme Ferré, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2008:C200589

Cassation

13 mars 2008

13 mars 2008

Mazars, conseiller doyen, Mme Genevey, greffier de chambre.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200708

Cassation

10 mars 2011

10 mars 2011

Mazars, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Martinel, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200710

Cassation

10 mars 2011

10 mars 2011

Mazars, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Martinel, conseiller référendaire rapporteur, M.

Source officielle

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