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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613721e7cd580146773f89fc
20 octobre 1993
Luc Z..., demeurant ..., 16 / de Mlle Julia Z..., demeurant Cité Lazaret à Ducos (Martinique), 17 / de M. Fred J..., demeurant ... des Loges à Rennes (Ille-et-Vilaine), 18 / de M.
civ1
613723c6cd5801467740e020
4 octobre 2001
Caillou, 97460 Saint-Paul, défendeurs à la cassation ; En présence : - du Procureur général près la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, domicilié en son parquet, cour d'appel, 166, rue Juliette
61372466cd5801467741530d
11 janvier 2005
Stéphane et Julien X... ont déclaré reprendre l'instance ès qualités d'héritiers de Jean X..., décédé, le 10 avril 2003 ; Donne acte aux consorts X... de leur reprise d'instance en leur qualité d'héritiers
60794ce89ba5988459c4778d
23 février 2000
, en application des articles 1792 à 1792-2, après dix ans à compter de la réception des travaux ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 28 mai 1998), qu'en 1982, la société des tennis de Saint-Julien
soc
6137215fcd580146773f337b
8 novembre 1990
Philippe X..., demeurant à Saint-Julien-en-Genevois (Haute-Savoie), ..., résidence Saint-Georges, bâtiment A, n° 1606, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa
61372141cd580146773f246a
27 juin 1990
Joseph, Jean-Marie X..., 2°) Mme Julienne Z..., son épouse, demeurant à "....", ....
61372151cd580146773f2c97
6 décembre 1990
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Viviane X..., demeurant quai des Moines à Saint-Julien Saint-Alban, Privas
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10797
6 juin 2018
Julien F..., domicilié [...] , 8°/ à M. G... H..., domicilié [...] , 9°/ à Mme Souhila I..., épouse J..., domiciliée [...] , 10°/ à M. N...
60794c949ba5988459c461b7
4 mai 1994
Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mlle Z... a mis au monde, le 5 décembre 1986, un enfant prénommé Julien qui a été reconnu, le
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01594
18 septembre 2013
Julien C..., domicilié..., 8°/ à M. Xavier D..., domicilié... ..., 9°/ à M. Jean-François E..., domicilié..., 10°/ à M.
cr
6137251bcd5801467741b093
30 juin 1999
Georges, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN- GENEVOIS, en date du 20 avril 1998, qui, pour infractions à la réglementation relative aux plaques d'immatriculation, l'a condamné
61372196cd580146773f5031
26 juin 1991
(Maine-et-Loire), 2°/ Mme Simone, Juliette C..., veuve B..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 3°/ M. Jean-Claude B..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 4°/ M. Bernard, Yvon B..., demeurant ...
613720cccd580146773ee7a7
5 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Suzanne, Juliette Y... épouse de Monsieur René X..., demeurant à Evigny (Ardennes), en cassation
613720ddcd580146773ef0c6
8 mars 1989
Laurent Z..., demeurant ... (8e), 6°) de Mlle Vanessa, Juliette Z..., demeurant ... (8e), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation
61372121cd580146773f13b0
25 avril 1990
Toulon (Var) "Le Rochefortais" ... ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre, section Bis), au profit de : 1°) Mme Jacqueline, Marie, Juliette
613720b4cd580146773edb84
12 octobre 1988
(Bouches-du-Rhône), résidence Les Dalhias, avenue Gaston Berger, en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section B), au profit de : 1°) Madame Juliette
613720c5cd580146773ee3ed
14 décembre 1988
(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1987 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°/ Monsieur Emile, Julien, Ghislain B..., 2°/ Madame Bernadette, Suzanne
civ2
6137235bcd58014677408b8d
30 septembre 1999
Jean-Marie Y..., 2 / Mme Andrée Y..., née X..., demeurant tous deux boulevard Victor Hugo, 87200 Saint-Julien, en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1996 par la cour d'appel de Paris (1e chambre
6137235bcd58014677408b95
13 octobre 1999
Alain, Julien X..., demeurant Chiapadella, route d'Orezza, 20215 Folelli, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 15 juin 1999, où étaient présents : M.
6137232ecd58014677406817
21 janvier 1999
décision qu'il attaque aux règles de droit ; Attendu que Mme X... a formé un pourvoi en cassation contre l'arrêt qui a confirmé le jugement du juge des enfants de Lyon du 19 décembre 1996, ayant confié Julien
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