X... faisait peser sur la banque la charge de la preuve, la cour d'appel n'avait pas à procéder aux recherches invoquées aux deuxième et troisième branches, sans incidence sur la solution du litige ;

Sur les premier et troisième moyens, sur le deuxième moyen, pris en ses première, deuxième, quatrième, cinquième et sixième branches, et sur le quatrième moyen 2.

branche et non fondé en sa première branche, le moyen ne peut être accueilli ; Sur le second moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Karcol fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté

Mais sur le deuxième moyen, pris en ses première et deuxième branches Enoncé du moyen 7. M.

moyen pris en ses deux branches, réunis Attendu que la SARL et M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa première branche, le deuxième moyen, pris en sa première branche, et le troisième moyen, pris en sa première branche, ci-après annexés 3.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa troisième branche 5.

France à garantir la société Noorgate ainsi qu'à rembourser aux sociétés Chipie une indemnité perçue en exécution de l'arrêt cassé ; Sur le moyen unique du pourvoi incident, pris en sa première branche

[U] (le bailleur) a donné à bail renouvelé à la société Pierre et vacances Maeva tourisme exploitation aux droits de laquelle est venue la société PV résidences & resorts France, désormais dénommée PV

prêt de 370 000 francs le 21 novembre 1989 et un troisième de 200 000 francs le 14 juin 1990 ; que M. et Mme Y... se sont portés cautions solidaires du remboursement de ces deux derniers prêts ; qu'à

; Sur le deuxième moyen, pris en ses quatre branches : Attendu que les cautions font grief à l'arrêt de les avoir condamnées au paiement à la société Cogesat d'une somme pour la machine Lithoman dont

branches ; Sur le deuxième moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société La Roche Posay fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée, alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'un système

Sur le moyen, pris en ses deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième et septième branches Enoncé du moyen 6.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche 6.

Curti, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu selon l'arrêt attaqué (Amiens, 9 juin 1989) que par acte sous seing

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt

la tutrice de Lucienne X... avait réalisé 86 des bons du Trésor et d'Epargne et en avait déposé le produit sur un compte ouvert au nom de la personne protégée ; Sur le premier moyen, pris en ses deux

La société Domaine de la pinède a également sollicité l'annulation de cette vente pour cause illicite. Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa troisième branche Enoncé du moyen 8.

. ; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 21 mars 1988) que M. X... a tiré un chèque au porteur qu'il a remis à M.

X... et Z..., la société Eurosound et la SCP Schmitt et Michel ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 1er février 1996), que la société Eurosound