COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : A 25-16.637 Demandeur : Régie Autonome des Tranports parisiens Défendeur : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : K 25-14.415 Demandeur : la société Réunion matériels services Défendeur : la société Cap Nord 410 et autres Requête n° :

Patrick I..., 403,84 euros ; - à Mme Muriel J..., 201,85 euros ; - à Mme Nicole K..., 265,40 euros ; - à Mme Séverine L..., 40,62 euros ; - à Mme Céline M..., 160,63 euros ; - à Mme Monique N..., 283,78

Patrick Z..., domicilié [...]                                   , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt

Patrick Y..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Patrick C..., demeurant ..., 23 / de M. Denis F..., demeurant ..., 24 / de M. Bernard D..., demeurant ..., 25 / de M. Yves H..., demeurant ..., 26 / de M.

Patricia, et ZZZZZZ...

Patrick X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8e chambre C), dans le litige l'opposant à la Société marseillaise de crédit, dont le siège

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Paul, Guy X..., agriculteur, demeurant aux Petits Ageots Commune de Champagne (Charente-Maritime

Eddy, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2006, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... du chef de blessures involontaires

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rougier Océan Landex (ROL), société anonyme dont le siège social

Patrick A... n'a tenu aucun des propos relatés par les témoins devant M.

Nicolas, Olivier et Patrick X... et M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°)- Monsieur Joseph C..., demeurant à Moissy Cramayel (Seine-et-Marne), Ferme de Noisement ; 2

condamné le prévenu à payer à la partie civile une somme de 750 euros à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs qu'il est reproché à Daniel X..., titulaire d'une délégation de pouvoirs délivrée par Patrick

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M. Marcel C..., demeurant Saint-Pancrace, ..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à M. X... du désistement de son pourvoi formé contre M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M. Patrick X..., demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen pris en sa première branche : Attendu que M.