Patrick Y..., 2°/ à Mme Claude Z..., tous deux domiciliés [...]                                                    , 3°/ à la société Bernard Tissot, société à responsabilité limitée, dont le siège

Patrick, - Z...

Patrick Z..., pris en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de la société Hôtel Prince Y..., demeurant immeuble Bougainville BD Pomare, ..., défendeurs à la cassation ; La Caisse française

Patrick, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 1995, qui, pour violences avec arme n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail, l'a condamné à

Patrick X..., domicilié [...] , en interprétation de l'arrêt n° 1141 F-D rendu le 30 juin 2016 sur le pourvoi n° X 15-22.942, dans une affaire l'opposant : 1°/ à la société Groupama Rhône-Alpes Auvergne

dissimulation de tout ou partie de l'actif ; "aux motifs propres que, "le 7 mai 1991, une convention était signée entre la société PEP Technologies et la société Hour et le gac par laquelle la première

Patrick AR..., demeurant Les Combières, ..., 28 / de M. Philippe AY... Rabache, demeurant ..., 29 / de M. Philippe BX..., demeurant ..., 30 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la compagnie Assurances générales de France, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par Me Le Prado, avocat aux Conseils et celui de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Vétérinaire Y... , Z..., A..., C..., société civile

Robert, Patrick, Franck et Christophe X... de ce qu'ils reprennent l'instance en leur qualité d'héritiers de Mme X..., décédée ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M. et Mme Y... ont cédé à M. et Mme

Patrick, demeurant ... de la Viste à Marseille (Bouches-du-Rhône), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

pour certaines aux époux X..., pour d'autres aux époux Z..., les époux Y... font grief à l'arrêt attaqué (Angers, 4 décembre 1986) de leur avoir refusé l'autorisation de céder leur bail à leur fils Patrick

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 20 février 1996 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Nantes, siégeant au Mans, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Patrick X..., pris en sa qualité de représentant des créanciers au redressement judiciaire de la société à responsabilité limitée Marara, domicilié boîte postale 3658 à Papeete (Polynésie française), défendeurs

Patrick X..., demeurant ...

Patrick Y..., 2°/ Mme Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 novembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Omnes, dont le siège

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n°: F 21-16.902 Demandeur: la société [1] et autre Défendeur: l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n° : X 22-20.831 Demandeur : M. [H] et autre Défendeur : M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORad Pourvoi n°: W 21-21.539 Demandeur: M.