société Solétanche avaient étroitement collaboré en application de la convention d'études et de pilotage conclue entre elles, la cour d'appel, qui n'était pas tenue de répondre à un moyen, relatif au bouchage

et de faire ensuite une couverture dans la colonne verticale afin de pouvoir déboucher ; que la colonne horizontale se trouve dans le doublage des murs et touche deux appartements distincts ; que le bouchon

; Statuant sur le pourvoi formé par : - CHARRIER Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, en date du 9 décembre 1997, qui, pour abattage illicite d'animaux de boucherie

obligations d'un gérant en matière fiscale », cependant qu'il appartenait à l'accusation d'établir que Mme X..., non francophone, simple retraitée ayant travaillé toute sa vie comme vendeuse dans une boucherie

demande du juge d'instruction et qui avait notamment avoué, s'agissant de son père : "j'ai pas envie de le voir... il m'a fouetté avec la ceinture et après il m'a pris et après il a fait pipi dans ma bouche

le prévenu a spécifié que la SAG était une entreprise de gros oeuvre spécialisée dans la construction des maisons individuelles et que Ilker Y... est quant à lui inscrit à la chambre des métiers des Bouches-du-Rhône

déclaration de l'un des sapeurs-pompiers qui a transporté la victime blessée à Ales, Jean C..., lequel indique notamment qu'elle présentait un gros hématome sur la pommette et saignait légèrement à la bouche

à 2 ou 3 mètres de hauteur en éjectant son conducteur sur la voie de circulation opposée, et qu'un témoin s'est approché du corps inerte de Frédéric D... pour constater que le sang s'écoulait de sa bouche

noble ; que les deux escrocs anticipaient sur le paiement des factures par le centre Leclerc et investissaient dans des achats de viande chevaline ; que cette marchandise était livrée chez Eric Z..., boucher

ayant créé une situation de contrainte pour parvenir à ses fins en leur rappelant que leur avenir professionnel serait remis en cause si elles ne cédaient pas à ses exigences pour les embrasser sur la bouche

poubelle, cave ) ou en les suspendant est une atteinte à la dignité de l'enfant et dépasse évidemment le droit de correction ; il en va de même des injures, des fessées déculottées, du scotch sur la bouche

.. a rapporté à sa mère, le 2 juillet 1999, que son père lui avait demandé de sucer les seins de sa compagne, Dominique Z... et qu'il lui avait imposé une fellation avant de mettre son sexe dans la bouche

dont le siège est [...] , 2°/ à l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Province-Alpes-Côte d'Azur (PACA) venant aux droits de l'URSSAF des Bouches-du-Rhône

La Société BOUCHERS SERVICES n'a pas fait diligence.

______________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la caisse primaire centrale d'assurance maladie (CPCAM) des Bouches-du-Rhône

[G] et le condamne à payer à la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône la somme de 2 000 euros ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le

l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) Provence-Alpes-Côte d'[Localité 1], dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de l'URSSAF des Bouches-du-Rhône

Abdelhamid, contre l'arrêt de la cour d'assises des BOUCHES-DU-RHONE, en date du 15 février 1990, qui, dans une procédure suivie contre lui du chef de viol aggravé, a rejeté sa demande de mise en liberté

comprimés de vitamine C et de vitamine A, des gélules de magnésium 1 000 et de bio-oligo cuivre, de l'alcool modifié à 70 %, de l'eau oxygénée à 10 volumes, des solutions antibactériennes pour bains de bouche

Jean-Claude X..., demeurant à Aubagne (Bouches-du-Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (10e chambre civile), au profit de la compagnie Drouot