X... tendait à la démolition d'un escalier appartenant aux consorts Y..., irrégulièrement implanté sur sa propriété, la cour d'appel, qui a pu retenir que cette prétention était nouvelle, a déduit, à bon

X... est lui-même handicapé et que l'OPAC s'était engagé à construire des locaux conformes à l'occasion de sa demande de permis) particulièrement ceux du sous-sol, que notamment l'escalier d'accès est

Sainte-Ruffine, 77 / de Mme Marie-Louise XV..., demeurant ..., 78 / de Mme Brigitte YH..., demeurant ...

X... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel d'Amiens dans la spécialité "Ascenseurs, monte-charge, escaliers mécaniques, remontées mécaniques" ; que

dénaturation, que le règlement de copropriété prévoyant le rattachement du lot des époux X... au reste du bâtiment, ceux-ci ne pouvaient être déchargés de toute participation à la réfection de la cage d'escalier

caractérisé l'intérêt légitime à agir à raison d'un préjudice personnel éprouvé dans la jouissance ou la propriété des parties communes ; Qu'en statuant ainsi, après avoir constaté la création d'un escalier

Richard B..., demeurant Quartier Urdazuri à Saint-Jean-de-Luz (Pyrénées-atlantiques), Rce Port Nivelle et actuellement Brion, Escalier 6, 3°/ de Mme Françoise D..., épouse B..., demeurant Quartier Urdazuri

, ..., en cassation de quatre arrêts rendus le 25 mars 1998 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit : 1 / de Mme Hassania A..., demeurant HLM Les Pêchers, bâtiment O, escalier

d'autres critères, de sorte que le Tribunal devait appliquer à l'évaluation faite par l'expert un abattement destiné à tenir compte de cette lourde servitude s'exerçant au niveau de trois étages sur les escaliers

largeur minimum du cheminement 1,20 m ; largeur des portes 0,90, hauteur commandes 1,30 m" ; "alors, d'une part, que la cour d'appel n'a précisé, pour aucune des infractions (largeur de l'escalier

[V], pour se lever, s'asseoir, s'habiller et descendre les escaliers, avant qu'il soit changé de cellule ; que ce faisant, la chambre de l'instruction qui a refusé de rechercher si

B..., il a quitté le bar, sans esclandre, après y avoir été invité de manière "ferme et correcte", selon ce témoin, par les quatre policiers municipaux, appelés par le maire ; que dans ces conditions,

des aménagements spécifiques ont été créés pour desservir ces fonds, à savoir la mise en place d'un portillon sur la parcelle B [Cadastre 1] débouchant sur la parcelle B[Cadastre 5], avec un escalier

qu'encore, le premier juge n'a pas porté condamnation à l'encontre de la SARL AQUA DESIGN, sous procédure collective, mais a simplement fixé la créance du maître de l'ouvrage ; que, s'agissant de l'escalier

V..., présent lors des opérations, ne parvient à utiliser ni l'ascenseur ni les escaliers au moyen de sa carte, cette carte permettant d'accéder à son lot ainsi qu'aux lots de la société Senior Service

SES ALINEAS 2 ET 3 ET NON CEUX QUI SE PRODUISENT PENDANT UNE INTERRUPTION QUELS QU'EN AIENT ETE LES MOTIFS ; ATTENDU QUE LA DAME X..., ASSUREE SOCIALE, LE 28 DECEMBRE 1979 A FAIT UNE CHUTE DANS L'ESCALIER

la cour d'appel que le quatrième devis du 24 décembre 1999, qu'ils avaient qualifié de devis de travaux supplémentaires, mentionnant des travaux de démolition de cloisons, dépose du plafond et de l'escalier

X..., maître d'oeuvre, qui, lorsqu'à la demande des époux Y..., maîtres de l'ouvrage, il avait supprimé l'ascenseur initialement prévu, n'avait pas songé à modifier la largeur de l'escalier et qu'il avait