Julien Y..., tous deux domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 23 novembre 2017 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Emma Z..., domiciliée [...]

X... étant propriétaire indivis d'un immeuble avec ses enfants, Jean-Noël, Charlotte et Juliette Z...

Julien X..., 2°/ Mme Linda Y..., domiciliés [...]                                                   , contre l'arrêt rendu le 20 octobre 2016 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le

du syndicat d'exploitants agricoles de Saint-Jean des Vignes/Belmont d'Azergues, dont le siège est Mairie de Saint-Jean des Vignes, 69380 Saint-Jean des Vignes, 43 / du syndicat communal de Saint-Julien

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 mai 1999 par la cour d'appel de Riom (chambre commerciale), au profit : 1 / de la société Merle, société anonyme, dont le siège est 43300 Saint-Julien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Florence, Juliana X..., épouse Z..., demeurant ..., 2

Julien, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 14 juin 1991, qui, pour vol, l'a condamné à la peine de 2 mois d'emprisonnement avec sursis et 3 000 francs

Julien, contre l'arrêt de la cour d'assises du Pas-de-Calais, en date du 27 juin 1991, qui l'a condamné à 20 ans de réclusion criminelle pour meurtre, a porté aux 2 / 3 de la peine la période de sûreté

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, LE 17 MARS 1967, CASADO, COURTIER AU SERVICE DE JULLIEN, NEGOCIANT EN BESTIAUX A MONTERIANEY, EST RENTRE DE TOURNEE, EN FIN DE JOURNEE AU DOMICILE DE SON EMPLOYEUR OU

Jean-Pierre T..., 25°) Mme Juliette V..., veuve M... ; LA COUR, en l'audience publique du 7 juin 1990, où étaient présents : M. Dutheillet-Lamonthézie, président, M. Chabrand, rapporteur, MM.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jacqueline X..., demeurant ... et actuellement Les Paillasses, 30500 Saint-Julien

JULIEN, O... MARCELINE, EPOUSE Z..., G... RAYMOND ET DORIS G..., SON EPOUSE, LE S... ALBERT ET DAME K..., SON EPOUSE, STAMBOUL BERNARD ET MICHELE C..., EPOUSE STAMBOUL, U...

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'ABERT NAHON, JULIEN A..., DAME SIMONE I..., EPOUSE B..., EDOUARD N..., DAME RAYMONDE Y..., DIVORCEE J..., DEMOISELLE JEANNE X..., GEORGES C..., DAME JULIE G..., VEUVE M

Julien X..., domicilié [...]                                         , pris en qualité de mandataire judiciaire de la SAS SCALDIS, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Dominique, Julien et Jean-Baptiste Y...

Roland, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 7 juin 1999, qui, pour inobservation de la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules

Pascal, contre le jugement du tribunal de police de SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, en date du 22 septembre 1997, qui, pour infractions à la réglementation relative aux plaques d'immatriculation des véhicules

économiques 'SIDEC) dont le siège est à Bobigny (Seine-Saint-Denis), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de Mme Juliette

Julien Y..., entrepreneur de maçonnerie, demeurant ...

. ; en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1986 par la cour d'appel de Rouen (1ère et 2ème chambres réunies), au profit de : 1°)- Monsieur Julien A... ; 2°)- Madame Ludovica B... épouse A... ; demeurant