[C] expansion, MM.

MM.

Henri C... et de Mme Nadia C..., compagne de M.

Bourrelly, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Aydalot, Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Borra, Stephan, M. Peyrat, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Soulard, président, Mme Zerbib, conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de Mme le conseiller Zerbib, les observations de la

Guérin, président, Mme Pichon, conseiller rapporteur, MM.

Les clous et cerclages en acier galvanisé présentaient également des marques d'oxydation blanche à des degrés variés.

Sur le rapport de Mme de Cabarrus, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [K], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société MMA

à leurs demandes par le courtier d'assurances auquel avaient été confiés, en vue de leur placement, des fonds extrêmement importants, les consorts Du X... ont sollicité les conseils et assistance de MM

B..., Mme C... et M.

[K], Mme [R], Mme [I], M.

du seul employeur, ne présente pas, par lui-même, un caractère suffisamment probant au sujet des renseignements qu'il contient ; qu'il résulte des témoignages recueillis au cours de l'instruction, de MM

Peyrat, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

février deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller JOLY, les observations de la société civile professionnelle Pascal TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme

sociétés MMA IARD et MMA IARD assurances mutuelles, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 14 mai 2024 où étaient présentes Mme Martinel, président, Mme Brouzes

Sur le rapport de Mme Le Quellec, conseillère, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société MMP, de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Sur le moyen unique : Vu l'article 1382 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt infirmatif attaqué et les productions, que la société Civad La Blanche Porte (la société) a envoyé à M.

Feuillard, avocat général, Mme Moratille, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Mouillard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Defrenois et Levis, avocat du Groupe Volkswagen France

T..., domicilié [...] , 6°/ à Mme Y... T..., épouse C..., domiciliée [...] , défendeurs à la cassation ; MM. N... et W... T... et Mmes G... et K...

le maintien sur la liste électorale de la commune de Cazaunous de MM.