Hamza X...; que le 23 mars 2004, il a déclaré à l'assureur un accident ; que celui-ci, arguant d'une fausse déclaration quant à l'identité du conducteur, ayant refusé sa garantie, M.

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'AVOIR débouté Monsieur Luis X... de sa demande en démolition du hangar et condamné Monsieur Y...à supporter le coût des travaux destinés à assurer l'étanchéité

amiables ont été réalisés sur la base de 0,33 par m2 ; qu'au vu des pièces produites, il apparaît que lors du transport de Maître Y... le 27 février 2007, la parcelle AV 37, sur laquelle est édifiée un hangar

[X], pour le compte de son épouse présidente de la société Priscus dans le hangar de laquelle les objets visés par l'ordonnance de référé étaient entreposés, que le vol a été perpétré après forçage des

Y Saiz de Carlos, dit Alaric Sancho de Y...

fournisseur de la société Bourreau, a expédié à celle-ci par voie maritime, des haricots commandés à cette dernière société par la société de Negri ; que la marchandise, dont une partie contenue dans des sachets

veuve Y... née Grimeau, demeurant ..., 2°/ de Mme Michèle X... née Y..., demeurant "Les Saints Flix", 58400 La Charité-sur-Loire, 3°/ de Mme Nathalie A... née X..., demeurant à Chavignol, 18300 Sancerre

cours d'une réunion de la commission départementale de l'agriculture ainsi que contre diverses personnes qui l'auraient dépossédé, lors d'une opération de remembrement, d'une pièce de terre et d'un hangar

route, trois châtaigniers au tiers de la limite séparative, une souche sur la limite séparative, un frêne sur la ligne séparative et au milieu, deux châtaigniers au dos du poulailler, un chêne à dos du hangar

constater que si les époux Z... semblaient disposer d'un accès direct sur la voie publique par l'arrière de leur propriété, la parcelle [...] restait néanmoins l'unique moyen d'accéder à leurs garages-hangars

UN HANGAR QU'ILS AVAIENT EDIFIE DANS UNE COUR QUI, SELON LUI, ETAIT COMMUNE, APRES AVOIR DECIDE QUE LA COUR N'AVAIT PAS CE CARACTERE, ALORS QUE, D'UNE PART, LA JURIDICTION DU SECOND DEGRE AURAIT A LA FOIS

X...faisant état de l'occupation plus que trentenaire de la parcelle litigieuse par la famille X...et de la construction en 1970-1971, sur cette parcelle, d'un hangar qu'ils ont exploité pendant plus de

n'ait pas alors constaté de fuite ; que de la demande de la SARL Charles sera déduit le coût de cette plaque soit la somme de 214 euros TTC ; que, de même, maître Meunier a relevé que, au niveau du hangar

de mauvaise foi dès lors qu'il n'a fourni à l'expert que l'acte authentique de revente du 19 janvier 1989 alors que cette convention ne concernait qu'une partie du bien immobilier acquis en 1980 (le hangar

partage entre ses deux fils, Edouard et Christian, respectivement prédécesseurs des consorts X... et des époux Y... en 1896, puis de diverses cessions partielles entre ces héritiers, dont la vente d'un hangar

constaté que le mur soutenant les terres de la copropriété Roc azur, qui était déjà construit avant la construction de l'immeuble de la copropriété l'Orée de Cessole et ne faisait pas corps avec le hangar

IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir débouté la SCI HERALEX de l'ensemble de ses demandes, tendant à voir constater que l'immeuble appartenant à la SCI ESMIEU, constitué d'un hangar à usage de garage

leur origine, non seulement dans la présence d'une fosse d'aisance irrégulièrement adossée au mur séparatif, mais encore, dans le ruissellement sur le fonds contigu des eaux pluviales en provenance du hangar

cadastré actuellement 225 entraîne la cassation de la disposition de l'arrêt condamnant les époux X... à laisser libre sur leur parcelle 224 un passage permettant la desserte du bâtiment menuiserie plus hangar

Y... a été divisé en trois lots suivant autorisation préfectorale du 18 janvier 1974 et que le lot C, composé d'un terrain sur lequel était édifié un hangar, a été déclaré non constructible ; que, suivant