Jean-Michel, - LA SOCIETE DES JOURNAUX LA DEPECHE ET LE PETIT TOULOUSAIN, parties civiles, contre l'arrêt n° 4 de la cour d'appel de PARIS, 11e chambre, en date du 22 mars 2006, qui, dans la procédure

pris de la violation de l'article 513 du Code de procédure pénale, de l'article 593 du même Code, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a refusé d'entendre le témoin Michelle

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 mars 2000, qui, dans la procédure suivie contre François X..., du chef d'abus de biens sociaux

du Code de procédure pénale, 485 et 593 du même Code, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que la rente, allouée à compter du décès le 19 février 1997 de Michel

ces indices son confortés par l'attitude d'Elios X... qui n'a eu de cesse que de tromper les gendarmes au cours de leurs recherches et qu'il est finalement précisément accusé par les déclarations de Michel

Me Le PRADO, et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général de GOUTTES ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Michel

pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'attentat à la pudeur avec violence sur la personne de Michèle

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 18 février 1994, qui, dans la procédure suivie contre Jean L. du chef de diffamation publique envers un

faits qui lui sont imputés ; que des investigations sont encore nécessaires notamment pour vérifier la remise de la somme de 190 000 francs au lieutenant Renaud A... par Jean-Louis X..., le prêt par Michel

cet élément ne permet pas d'éclairer les conditions de réalisation de l'acte de cession de parts du 7 avril 1992, le demandeur ayant pu, en outre, être, pour ce versement, le mandataire de son frère Michel

la difficulté de preuve à laquelle il s'est heurté précisant : "je pense qu'elle a dû détourner environ 600 francs par semaine mais il m'est impossible de le prouver"; qu'enfin, la déclaration de Michel

Jeanine X... coupable de non-représentation d'enfant ; " aux motifs que, bien que la citation directe délivrée à la requête de Jean Michel Y... le 13 juillet 2000 soit maladroitement rédigée et fasse

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 10 juin 1993, qui, pour infractions à la législation des contributions indirectes, l'a condamné à diverses pénalités fiscales

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 janvier 2004, qui, pour recel, infraction à la législation sur les armes et les munitions et fabrication ou détention

février 2003, il saurait être considéré comme ayant, même implicitement, répondu aux chefs péremptoires du mémoire de la partie civile déposé le 25 février 2003, qui s'employait notamment à démontrer que Michel

du procès-verbal des débats, que le 25 février 2004, il a été donné lecture des procès-verbaux des témoignages à l'instruction de "Guillaume Y... et de Rodrigue Y...", ainsi que de "la belle-mère de Michel

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 juillet 2005, qui, dans l'information suivie contre lui du chef de complicité d'assassinat,

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2000, qui, pour abus de confiance, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis et

Jean-Michel, - X...

Carole, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 26 octobre 1994, qui, dans les poursuites exercées contre Michèle A... et Gilles Y..., pour publicité