Sur le rapport de Mme Ollivier, conseillère référendaire, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du syndicat SUD industrie 59-62, de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat

Olivier et de Mme Michèle X..., le mémoire a été remis au greffe de la Cour de cassation seulement contre M.

l'article 1646 du Code civil ; Attendu que les frais occasionnés par la vente, au sens de ce texte, s'entendent des dépenses directement liées à la conclusion du contrat ; Attendu que l'EURL Lipskind Olivier

volontaire ; Attendu que Mme Colette Y..., épouse Z..., s'est pourvue les 5 et 13 mars 2007 contre un arrêt rendu le 31 août 2006 par la cour d'appel de Bordeaux au profit des époux Jean-Baptiste Y... et Olivia

décision, la cour d'appel, sans violer l'autorité de la chose jugée, en a exactement déduit que la demande de Mme Z... en désignation d'un expert-géomètre aux fins de bornage des parcelles Léonard-Olivier

Olivier, - le Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 7 juillet 1992, qui, pour exercice illégal de la pharmacie

Olivier X... renonce à sa demande tendant à la communication de pièces ; Ecartons la note daté du 16 mars 2012 de M.

présent arrêt Moyen produit par la SCP Gatineau, avocat aux Conseils pour la société Cabinet Bedin Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR condamné la société CABINET BEDIN à payer à Monsieur Olivier

Yvan Baron, demeurant 5, place Olivier, 31300 Toulouse, 25 / de M. Etienne Bedossa, demeurant 29, boulevard Rabelais, 94100 Saint-Maur des Fossés, 26 / de M.

Olivier Y..., domicilié [...]                                                           , contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2016 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre, section 1, chambre sociale

Jean-Charles et Olivier X...de leur reprise d'instance ; Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Vu les articles 562 et 1483 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué

Olivier C... ; que M.

sa première branche : Vu les articles 9 du code de procédure civile et 60, alinéa 1er, du décret du 31 juillet 1992 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 14 décembre 2005, Olivier

Mais la société LAUREN VIDAL a contacté ces deux clients qui ont indiqué avoir reçu la visite de Madame Z... en tant que représentant des marques OLIVER JUNG et FASHION VIP.

Olivia, - A... Dominique, épouse B..., - C...

Olivier H... ne sont ni antérieurs ni concomitants aux détournements et ne peuvent, dès lors, s'analyser en actes de complicité ; qu'il en est de même concernant les prélèvements de fonds effectués par

unique de cassation, en ce qu'il reproche à l'ordonnance attaquée d'avoir autorisé Gilles A..., Laurent B..., inspecteurs principaux des Impôts, Béatrice C..., Régis D..., Bernard E..., Jean-Yves F..., Olivier

Olivier, contre le jugement du tribunal de police de PONTOISE, du 13 mai 1998, qui, pour infraction aux règles du stationnement, l'a condamné à 300 francs d'amende ; Sur sa recevabilité : Attendu

ET OLIVIER Z... A MENTIONNER AU CAHIER DES CHARGES L'OBLIGATION CONTRACTEE PAR LA S.C.I.

Le syndicat des copropriétaires Le Chantemerle, domicilié [Adresse 4], représenté par son syndic, l'agence Olivier, dont le siège est [Adresse 2], a formé un pourvoi le 9 novembre 2023 contre l'arrêt rendu