Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1.

Faits et procédure 1.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) le cabinet Schoeller et associés, architectes, dont le siège est à Paris (8ème), ..., représenté

Faits et procédure 1.

Le syndicat des copropriétaires de l'immeuble [...] , a formé, par un mémoire déposé au greffe, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La société Art et Fact architecture et la Mutuelle des architectes

Faits et procédure 1.

J... a pu ne pas le renseigner précisément sur le nombre de mètres carrés qui serait absorbé par la mise en oeuvre de cette isolation thermique, il n'en demeure pas moins que l'architecte n'a pas manqué

[V] [C], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° J 23-60.061 en annulation d'une décision rendue le 2 décembre 2022 par le bureau de la Cour de cassation.

Toulouse (1re chambre, section 1), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

[M] [S], domicilié [Adresse 1], a formé le recours n° W 25-60.126 en annulation d'une décision rendue le 9 décembre 2024 par le bureau de la Cour de cassation.

Faits et procédure 1.

X..., architecte, de la réalisation de plans sommaires, a formé opposition à l'ordonnance d'injonction de payer qui l'avait condamné au paiement d'honoraires ; Attendu que M.

S..., domicilié [...] , a formé le pourvoi n° V 19-13.112 contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme K...

[A] : Attendu que la garantie responsabilité civile professionnelle de la société Axa ne peut être mobilisée au titre des travaux de reprise de l'ouvrage fait par l'assuré ; 1°) ALORS QUE l'architecte

Faits et procédure 1. M.

: 1°/ à la société Abeille IARD et santé, société anonyme, anciennement dénommée Aviva assurances, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Architecture Vigneu et Zilio, société par actions

X... architecte le 12 septembre 2003 ; qu'aux termes de ce contrat M.

Attendu qu'ayant constaté que la société civile immobilière La Maison du Pont (la SCI), informée dès le 1er octobre 2007 d'un dépassement du budget initial, avait adressé à la société Metamorphoses architectures

selon l'arrêt attaqué, (Aix-en-Provence, 19 octobre 2017), rendu en référé, que, par un marché à forfait, la société civile immobilière Danita (la SCI) a, sous la maîtrise d'oeuvre du cabinet Ka, architecte